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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   . pendant la saison 2002/03 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... , nommés "première série", doivent être appelés "traits de recherche" et être conformes aux critères ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   dans l'hémisphère sud, avec des données de séries chronologiques uniques décrivant l'historique de la région ... tout en continuant d'autoriser la pêche dans certains secteurs des AMP, Rappelant que la CCAMLR forme ... des navires de pêche, en plus des navires de recherche, comme plates-formes pour la recherche scientifique ... de pêche 2051/52. 21. Les conditions visées au paragraphe 8 expirent 30 ans après l'entrée en vigueur ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   Prohibition of directed fishery on Notothenia rossii around South Georgia (Statistical Subarea 48.3) Area:  Subarea 48.3 Species:  Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 2012

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

5. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze ... ; ii) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée par les rectangles ... ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2003 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2004 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2004 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

    , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

    Conservation Measure : 52-02 (2006)

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