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1. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ... chargé de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2002. Les données collectées après le 31 ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18

   Annexe 10-04/C ........................................................................... 31 MESURE ... ......................... 153 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud ... MESURE DE CONSERVATION 31-02 (2007) Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie ... ...................................................................... 286 RÉSOLUTION 31/XXVIII Meilleures informations scientifiques disponibles ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   . 7. Tous les navires pêchant le crabe doivent déclarer à la CCAMLR, le 31 août 2000 au plus tard ... , les données suivantes se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 2000 : i) l'emplacement ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 2000 doivent être déclarées au secrétariat ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   à la CCAMLR, le 31 août 1997 au plus tard, les données suivantes se rapportant aux captures effectuées avant ... le 31 juillet 1997 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers ... le 31 juillet et le 31 août 1997 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

5. f-sc-xxxiv-a6.pdf

   ... population de krill, le document propose également une méthode de simulation. 2.31 Le groupe de travail application/pdf attached to:WG-EMM-15

   Meeting Report : WG-EMM-15

6. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni ... entre le le' mars et le 31 août 1997. 5 . La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

7. Règlement Financier

   2.1 L'année financière est la période de 12 mois comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre ... ). Les contributions sont payées au plus tard le 31 mai (délai de paiement), sachant que les paiements effectués ... aux membres de la Commission, au plus tard le 31 mars qui suit immédiatement la fin de l'année financière ... de la Commission, dans les 10 jours ouvrables suivant la fin de chaque trimestre financier (à savoir les 31 mars ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

   de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.4.4 ... est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. Les nouvelles pêcheries à la palangre ...

   Conservation Measure : 164/XVII (1998)

9. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   de reproduction, du 1er mars au 31 mai. En octobre 2007, la capture de C. gunnari s'élevait à 3 940 tonnes ... nautiques de la côte de Géorgie du Sud du 1er mars au 31 mai. Reconduire Limite de capture 4 337 tonnes ... avec 1 084 tonnes (25% de la capture) entre le 1er mars et le 31 mai 2 462 tonnes ; ne plus limiter ... la capture entre le 1er mars et le 31 mai à 25% de la limite de capture Règle du déplacement ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

    acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès ... -01/B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 doivent être ... collectées après le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois qui suivent ... 2009 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2009 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

    Conservation Measure : 52-01 (2008)

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