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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... -01/B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être ... collectées après le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois qui suivent ... 2009 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2009 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2011 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... -FSA) puisse en disposer pendant sa réunion de 2011. Les données collectées après le 31 août 2011 ... 2011 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2011 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces qui vivent ... le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997. 3. Tous les navires engagés dans cette nouvelle pêcherie de la division ... conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche doit avoir lieu dans un intervalle géographique ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 1998 doivent être déclarées au secrétariat ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint ... par le Comité scientifique à la réunion de 1994, un TAC préventif de 31 1 tonnes est fixé pour Champsocephalus ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC ... par le Comité scientifique à la réunion de 1994, un TAC préventif de 31 1 tonnes est fixé pour Champsocephalus ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   à la mesure de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces ... cornprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997. 3. Tous les navires engagés dans cette nouvelle ... , adopte la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... de pêche de 1998/99, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999 ...

   Conservation Measure : 163/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... mars et le 31 août 1999. La saison de pêche de 1998/99 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

10. f-sc-xxv-a4.pdf

    ... de lâché dans le filet. 3.31 Selon Leonid Pshenichnov (Ukraine), le nouveau système de pompage ... 3.31 et 3.32. Ils ajoutent que la responsabilité des décisions sur les catégories de pêche incombe ... 3.31 à 3.42) ; • les travaux de modélisation. 3.72 S. Kawaguchi accepte de diriger le groupe ... Le document WG-EMM-06/31 rend compte des premiers résultats de deux campagnes de recherche néo-zélandaises application/pdf attached to:WG-EMM-06

    Meeting Report : WG-EMM-06

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