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  1. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2

    /01 6 10 2064 34 626 660 0 660 2001/02 10 3 2508 12 1313 1325 92 1417 2002/03 13 10 3760 26 1805 ... des stocks................................................................................. 10 5. Capture ... accessoire de poissons et d'invertébrés.................................................. 10 5.1 ... Prélèvements (capture accessoire) ............................................................ 10 5.2 ...

    Document : Site Section: Publications

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer un contrôle effectif ... un projet de rapport CCAMLR de conformité à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque membre ...

    Conservation Measure : 10-10 (2012)

  3. SUPPLEMENTARY INFORMATION FOR CONSIDERATION UNDER CONSERVATION MEASURES 10-06 AND 10-07

    MEASURES 10-06 AND 10-07 Approval:  Approved ...

    Meeting Document : SCIC-08/06 : Auteur(s): Secretariat

  4. Supplementary information for consideration under Conservation Measures 10-06 and 10-07

    Measures 10-06 and 10-07 Approval:  Approved ...

    Meeting Document : SCIC-06/06 : Auteur(s): Secretariat

  5. Proposals for the revision of Conservation Measures 10-06 and 10-07 (CCAMLR-XXII, Annexes 7 and 8)

    Author(s):  Secretariat Title:  Proposals for the revision of Conservation Measures 10-06 and 10 ...

    Meeting Document : SCIC-04/05 : Auteur(s): Secretariat

  6. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 885 tonnes pendant la saison 2001/02. 5. Lorsque ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

    eulepidotus et Pleuragramma antarcticum, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 ... pour atteindre les seuils de 10 tonnes de captures par SSRU pendant la saison de pêche 2001/02. Les activités ... et Pleuragramma antarcticum, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 La Commission adopte ... des chaluts. Limite de capture 2. La capture totale de toutes les espèces, pendant la saison 2001/02 ... , est limitée par précaution à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco wilsoni, pendant la saison 2001 ...

    Conservation Measure : 237/XX (2001)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2001/02 ... quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

    Conservation Measure : 219/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

    2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.1 – saison 2001/02 La Commission ... de précaution de Dissostichus spp. dans la sous- zone statistique 88.1 est fixée, pour la saison 2001/02, à 171 ... , la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002 ... . Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 235/XX (2001)

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