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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   admissible. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ... Un système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de 10 jours est mis en œuvre ... , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. À titre d'exemple ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante assure ... documents. 11. Si, à la suite de la vérification de document mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus ... qu'elle a reçue et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   , et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale, le navire de pêche ... gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari ... de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés pendant les périodes ... à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une seule SSRU, dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

    de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une seule SSRU, dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2005)

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