Résultats de la recherche

1. Informations sur la pêche illicite sur la zone statistique 58 Évaluation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Rapport des observations et inspections effectuées en zone CCAMLR Saison 2011/2012 (1er juillet 2011 – 15 juillet 2012)

   Banzare, Elan, Lena et Ob-Seamount) et la sous-zone 58.4.1. Les navires figurant sur la liste noire ... . Les navires figurant sur la liste noire de la CCAMLR observés en dehors des eaux de la convention ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXI/35 : Auteur(s): Délégation française

2. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   . 2. Application aux navires capturant moins de 50 tonnes de poisson dont un maximum de 10 tonnes de Dissostichus ... . 3. Application aux navires capturant plus de 50 tonnes de poisson, ou plus de 10 tonnes de Dissostichus spp ... UN MAXIMUM DE 10 TONNES DE DISSOSTICHUS SPP. Nom et numéro d'immatriculation du navire ... DE POISSON OU 10 TONNES DE DISSOSTICHUS SPP. MEMBRE DE LA CCAMLR __________________ CARACTÉRISTIQUES ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes6 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg dans chaque période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question. Ils ne sont toutefois pas exemptés ... de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   . 9. Le rejet en mer de déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 13. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

8. Fonds spéciaux dormant

   ;sent document dresse la liste actuelle des fonds spéciaux dormant qui sera soumise à ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/09 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   dans la mesure de conserva- tion 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ... °00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30'S 13°00 ... 'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00'S 10°00'E Coordonnées ... 'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 41-04 Coordonnées du bloc ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

    à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23 ... °30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30 ... 'S 13°00'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00'S 10°00 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 41-04 70°00'S 08°00'W 69°30 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2017)

Pages