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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... 58.4.1 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 58.4.1 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2009/10 ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.1, la saison 2009/10 est la période comprise entre le 1er ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... 48.6 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 48.6 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ... 2009/10, à 200 tonnes au nord de 60°S et à 200 tonnes au sud de 60°S. Saison 3. Pour les besoins ... de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... – saisons 2009/10 et 2010/11 Espèce légine Zone 58.5.2 Saisons 2009/10, 2010/11 Engins divers ... pendant les saisons 2009/10 et 2101/11 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... au chalut et au casier de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2, les saisons 2009/10 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   /10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de pêche 2009/10 Espèces légines Zone 48.4 Saisons 2009/10 Engin palangre 1. La pêche dirigée ... de Dissostichus spp. pendant la saison 2009/10. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... comme une seule espèce. 10. Dissostichus mawsoni capturé dans le secteur nord de la sous-zone ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

   de conservation spécifiques – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2009/10 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2009/10 ...

   Conservation Measure : 32-09 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et exploratoires – saison 2009/10 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2009/10 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

7. f-cc-xxxi-a7.pdf

   ... AUD. 10. Notant que, à l’exception du poste « Salaires et indemnités » (qui prévoyait ... et 6.1 c) du Règlement financier et les nouveaux Articles 10.3 et 10.4 (appendice III) qui prendront ... 271 Argentine* 122 271 1 000 123 271 Australie 122 271 10 614 132 885 Belgique 122 271 - 122 271 ... financière suivante ; Texte qu'il est proposé d'insérer après l'Article 10.2 du Règlement financier application/pdf attached to:SCAF-12

   Meeting Report : SCAF-12

8. f-cc-xi-a4.pdf

   ... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... de payer ces contributions spéciales avant la date requise du 31 octobre 1992. 10. Pour éviter ... . La délégation de l’Australie avait préparé un amendement au règlement financier (CCAMLR-XI/10 application/pdf attached to:SCAF-92

   Meeting Report : SCAF-92

9. Rapports de pêcherie 2010

   Ces rapports de pêcherie sont à lire avec le WG-FSA-10 Report. Les rapports de pêcherie de 2010 ...

   Page : Site Section: Publications

10. Accord avec la CPPCO

    et la flore marines de l'Antarctique signé le 10 mars 2013. ...

    Document : Site Section: The Organisation

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