Résultats de la recherche

1. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   soit une condition sine qua non de l'obtention de cette licence1 ; et à annexer à la licence une liste de tous ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   E). La liste des stations prévues pendant les campagnes menées par chalutages de fond soit être transmise ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... nécessaire, des propositions d'ajustements du projet de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

7. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   des informations et du matériel de formation serait le secrétariat de la CCAMLR. 2. Décide d'établir une liste ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... . 24-01 ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    du plan de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates ... sera nécessaire pour le plan de recherche et les objectifs de la recherche proposée. Annexe 24-01/B Liste ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

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