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Resolution Resolution 22/XXV (2006)
répétées de faire part de ces préoccupations aux ORGP, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste ... sur la liste. 22/XXV 5. Encourage les Parties contractantes à : i) mettre en œuvre les mesures ...
Resolution : 22/XXV (2006)
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Candidats internationaux – Informations générales sur les postes proposés
/ • https://en.wikipedia.org/wiki/List_of_schools_in_Tasmania https://www.realestate.com.au/neighbourhoods ... /study/government-schools/ https://en.wikipedia.org/wiki/List_of_schools_in_Tasmania Le droit ... à leurs salaires issus de la CCAMLR. Si la personne nommée est un résident ou citoyen australien, la CCAMLR ...
Document : Site Section: The Organisation
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Procédure de candidature
. À la réception de la liste des préférences de tous les membres de la Commission, le président attribuera ... pour la deuxième préférence et ainsi de suite. Le calendrier de ce processus est donné en supplément. Liste ... Liste des candidats retenus Processus d'entretien Date d'entrée en fonction ...
Document : Site Section: The Organisation
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Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)
Annexe 91-02/A Liste des ZSPA et ZSGA avec éléments marins et situées dans la zone de la Convention1 ... de l'île Anvers, archipel Palmer (sous-zone 48.1). 1 La présente liste ne comprend que les ZSPA et ZSGA ... pas sur cette liste, car elles ne nécessitent pas l'accord de la CCAMLR en vertu de la Décision 9 de la RCTA ...
Conservation Measure : 91-02 (2012)
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f-cc-xv-a5.pdf
... par les Membres et le secrétariat. La liste complète de ces documents figure à l'appendice II ... de contrôle ne répond pas à cette fin, étant donné qu'il donne tout au plus une liste des navires battant ... les Membres une fois par mois, de tous les changements apportés à la Liste des navires des Membres devant ... comportaient un nouveau formulaire de déclaration des contrôles, une liste des termes et questions utilisés
application/pdf attached to:SCOI-96
Meeting Report : SCOI-96
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)
et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...
Conservation Measure : 10-05 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)
. 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ... acoustiques par des navires de pêche" et iv) "chalutages de recherche par des navires de pêche", de la liste ...
Conservation Measure : 51-04 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)
sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et fonctions Joindre séparément une liste des membres de l’équipage C. CAPTURE DÉBARQUÉE (le cas ...
Conservation Measure : 10-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)
et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...
Conservation Measure : 10-05 (2006)
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L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie
sur une liste établie à cet effet par le secrétaire exécutif et approuvée par le Gouvernement ... donné dans la mesure du possible. 2. Deux fois par an, la Commission adresse au Gouvernement une liste ...
Document : Site Section: Publications