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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture verticale ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   une liste récapitulative des documents qu'elle aura délivrés et reçus sur son territoire à l'égard ... des transbordements, débarquements, exportations, réexportations et importations. Sur la liste figurent ... : Numéro de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place une liste des navires soumettant ... du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones et divisions, sans indication ... . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   de la CCAMLR place une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente ... mesure de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée ... lorsqu'un navire changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    . 6. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste ... pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

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