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1. f-scic-2021-rep.pdf

   ... indiquent que ces écarts traduisent des confusions causées par des incohérences de texte entre la MC 10-05 ... » par le terme de « navire de pêche » défini dans la MC 10-03. 25. L'Union européenne note que, dans sa forme ... pertinentes de la CCAMLR. 30. Certains Membres réaffirment qu'il relève du mandat de la CCAMLR d'améliorer ... devaient préciser dans la MC 21-01 que la présence d'un observateur scientifique à bord est requise application/pdf attached to:SCIC-2021

   Meeting Report : SCIC-2021

2. f-cc-xxvii.pdf

   ... (SCIC) ............................................... 183 ANNEXE 6 : Protocole d'accord entre ... pour la CCAMLR avec, entre autres, l'évaluation indépendante de la performance de l'organisation, un atelier ... de la CCAMLR, du fait de son rôle important consistant à mettre en valeur la coopération entre les deux ... , y compris le montant des dépenses, de 4 333 000 AUD, présenté à l'appendice II de l'annexe 4. 3.30 application/pdf attached to:CCAMLR-XXVII

   Meeting Report : CCAMLR-XXVII

3. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 1997198 est la période comprise entre le ler avril ... statistique 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités de pêche ... au moins un observateur scientifique. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs ... des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

4. f-cc-xiv-a5.pdf

   ... à bord du brise-glace Almirante Irizar pendant la saison d'été et à bord du navire de recherche Eduardo ... les repérages de navires de pêche dans la sous-zone 48.3 entre le 15 septembre et le 2 octobre 1995 ... aux autorités compétentes qui répondront à la CCAMLR en temps utile. 1.30 La délégation du Royaume-Uni ... (CCAMLR-XIV/5) du secrétariat. Dans ce document figure également une comparaison entre les définitions application/pdf attached to:SCOI-95

   Meeting Report : SCOI-95

5. f-scaf-2021-rep.pdf

   ... au budget d'origine et note qu'un déficit de 138 350 AUD est prévu pour 2021. 30. Les dépenses liées ... égale des contributions des Membres (appendice II) (CCAMLR-XXXV, annexe 7, paragraphe 30). 35 ... général, d'environ 30 000 USD pour un projet d'atelier de révision des règles de décision de la CCAMLR ... les déclarations fiscales des membres du personnel. Transferts entre les fonds : cautions confisquées application/pdf attached to:SCAF-2021

   Meeting Report : SCAF-2021

6. f-imaf-02 report.pdf

   ... 40–45) par comparaison à 56% (intervalle 37–89)), mais avec, en général, plus d'uniformité entre ... qu'elle en touchait 30 la saison dernière et 21 l'année précédente (tableau 6.3). Le taux de capture total ... ) dépasse celui des oiseaux remontés à bord morts (six). Il note que sur les oiseaux remontés vivants ... de poisson à bord ou de les rejeter du bord opposé à celui du virage de la palangre a été respectée à 100 application/pdf attached to:WG-IMAF-02 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc

7. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-VI Period in Force:  1987- 1988

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

8. Resolution Resolution 3/IV (1985)

   Protection of Notothenia rossii around the Kerguelen Islands (Statistical Subarea 58.5) Area:  Division 58.5.1 Division 58.5.2 Species:  Notothenia rossii Adopted at meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 1987

   Resolution : 3/IV (1985)

9. f-cc-xxxvii.pdf

   ... qu'il existe toujours des liens entre le propriétaire actuel du navire et les propriétaires précédents ... à leur avis, et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller au-delà du mandat de la Commission car ... que les navires INN sont connus pour leurs déplacements entre les secteurs de haute mer. Les procédures ... d'une enquête exhaustive. 3.30 La Corée demande à la Commission de mettre en place une procédure application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXVII

10. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

    Prohibition of Directed Fishery on Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 from 1 April until 1 October 1988 Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-VI Period in Force:  1987- 1988

    Conservation Measure : 10/VI (1987)

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