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f-cc-vii.pdf
... ................................................... scientifique 31 GIIABLISSE13ENT D'UN SYSTENE DrOBSEEIVATIC)N EX' DE CDNTROLE. ARTICLE XXlV DE LA CCWENl!ION ... DE CONSEHVATIOPJ EN VIGUEUR S DE L'ARTICLE X .......................................... 40 . (iii ... la mesure du possible, essayer de payer leurs cotisations au plus prgs de la date prQvue et, dans tous ... les cas, avant la date limite du 31 mi. Projet de budget pour 1989 et pr6visions budggtaires pour 1990
application/pdf attached to:CCAMLR-VIIMeeting Report : CCAMLR-VII
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)
. Les données collectées après le 31 août 2020 seront déclarées à la CCAMLR dans les trois mois suivant la date ... ) et de prendre, si possible, une photographie numérique – avec mention de la date – de la marque ... deux photographies numériques (avec mention de la date) : l'une de la raie entière avec sa marque ... se terminant le 31 août 2020 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2020 au plus tard pour être ... -38 Period in Force: 2019- 2020 ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-01 (2019)
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f-sc-ix-a6.pdf
... sur l'utilit6 de mentionner explicitement certains articles figurant sur la liste des DONNEES OBLIGATOIRES ... , et ne couvrent pas les travaux sur les esphces-proies ou sur I'environnement. II a ett5 convenu qu'en plus ... , pour atteindre un taux optimum de detection de variabilite entre annees et de selectivite des proies par taille ... sur les proies et le milieu, qui comprendraient la poursuite des manchots en mer par radio. Un systeme
application/pdf attached to:WG-CEMP-90Meeting Report : WG-CEMP-90
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f-sc-xxx-a05.pdf
... (pondérée selon la capture) • la proportion de poissons supérieurs à 100 cm (D. mawsoni) et à 80 cm ... de poissons supérieurs à 100 cm (D. mawsoni) et à 80 cm (D. eleginoides). 2.9 Le document WG-SAM-11/4 décrit ... des évaluations des pêcheries exploratoires. 2.25 Il est convenu que pour réaliser les objectifs de l'Article ... à la suite du marquage, de mortalité naturelle et de perte de marques. 2.42 B. Sharp mentionne
application/pdf attached to:WG-SAM-11Meeting Report : WG-SAM-11
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f-cc-xiv-a5.pdf
... le 8 novembre 1994. Ces mesures n'ont fait l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX ... qui menaient des opérations de pêche dans la zone de la Convention. En vertu de l'article IV du Système ... sur la saison suivante. Par conséquent, il a été reconnu qu'après cette date, il serait particulièrement utile ... , Ihn Sung 66, a transgressé les deux mesures de conservation 69/XII et 80/XIII en menant
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95
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f-cc-xix.pdf
... ................................. 36 MESURES DE CONSERVATION ................................. 37 Dates de la saison de pêche ... ........................ 65 Dates et lieu de la prochaine réunion................................ 65 AUTRES QUESTIONS ... pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique selon les normes établies aux Articles XXVII ... de la Commission, en vertu du paragraphe 2 b) de l'Article VII. L'Australie, en sa qualité de dépositaire, devrait
application/pdf attached to:CCAMLR-XIXMeeting Report : CCAMLR-XIX
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f-cc-xx.pdf
... Informations fournies par les Membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention et du Système ... Mortalité accidentelle des animaux marins pendant les opérations de pêche ... des observateurs à la prochaine réunion ................................ 73 Dates et lieu de la prochaine réunion ... eux serait en infraction aux dispositions de l'Article XIX.6 de la Convention. 3.5 Constatant que neuf Membres
application/pdf attached to:CCAMLR-XXMeeting Report : CCAMLR-XX
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f-imaf-99 report.pdf
... que des programmes de recherche considérables ont été mis en place au cours des années 90 sur plusieurs espèces ... qu'ont été posées 80% des palangres dans la sous-zone 48.3 et 84% dans les sous-zones 58.6 et 58.7. Si ... % et 98% alors qu'en 1998, il atteignait 90% et 93%. 7.52 Lignes de banderoles : Les données ... soucieuse de modifier les dates et la pratique de ses opérations; le groupe de travail décide
application/pdf attached to:WG-IMAF-99 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-99 ad hoc
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f-sc-xiii.pdf
... Estimations du rendement potentiel AJUSTEMENT DES DEFINITIONS OPERATIONNELLES DE L'ARTICLE II DONNEES ... CONJOINTE DES GROUPES DE TRAVAIL SUR LE KRILL ET LE CEMP CONTROLE DES PROIES (ANNEXE 7, PARAGRAPHES 3.1 ... de la mortalité accidentelle induite par la pêche à la palangre et son impact sur les animaux marins ... le 1er août 1995, date à laquelle les données et communications pertinentes auront dû être présentées
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XIIIMeeting Report : SC-CAMLR-XIII
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f-cc-xxv-a5.pdf
... note, avec la plus grande inquiétude, que pendant la saison 2005/06, près de 90% de toutes ... confirment que le Volna est entré dans la SSRU 882A à plusieurs reprises à ces dates. 2.48 Le Royaume ... que procès-verbaux dressés conformément aux Articles X et XXII de la Convention ; ii) Diverses ... remarquer qu'il n'a jamais été mentionné de stocks exploitables de requins dans la zone de la Convention
application/pdf attached to:SCIC-06Meeting Report : SCIC-06