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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... en un an, l'État du pavillon du navire doit mener une enquête et un de ses agents habilités doit examiner ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   et de chaluts de fond dont le maillage dans toute partie du filet est inférieur à 90 mm, est interdite ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

4. CCAMLR-XXXVI

   Schedule for the Thirty-sixth Meetings of the Commission and the Scientific Committee Les ordres ...

   Meeting

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2014/15 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2013/14 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   pendant les saisons 2009/10 et 2101/11 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2009/10 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... de conservation seront considérées comme partie intégrante de la limite de capture. Protection environne- 20 ... 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 and ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

    B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2004/05 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2004)

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