Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-01 (2002) Limite ... est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30 ... 'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. Saison 3. Pour les besoins de la présente mesure ... et le 30 novembre 2003. Capture accessoire 4. Dans la sous-zone statistique 48.3, la pêcherie ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2005 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2007 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

4. Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)

   /30). Il tient dûment compte des questions soulevées lors de la XXXIVe réunion ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2 : Auteur(s): Delegations of Australia and the European Union and its Member States

5. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... et de 90 mm. 1 1. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

8. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

9. Programme de bourse scientifique de la CCAMLR

   aux besoins de la CCAMLR à long terme.    Des bourses pouvant atteindre 30 000 AUD ... COMMISSION FOR THE CONSERVATION OF COMMISSION ... scientifique pour subvenir aux besoins de la CCAMLR à long terme. Des bourses pouvant atteindre 30 000 ... mentionnés. La date limite de dépôt des demandes à examiner en 2012 est le 1 er octobre 2012. De plus ...

   Document : Site Section: Science

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

    La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

    Conservation Measure : 32-18 (2006)

Pages