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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   S58 25.91:E080 45.40 S58 50.30:EO80 36.72 S58 36.20:E082 0.92 S58 48.38:E082 3.04 S59 23.43 ... 41.46:E065 44.57 S56 55.20:E066 9.21 S57 4.77:EO66 2.05 S56 27.58:EOM 11.59 S56 41.31:E066 15.90 ... S56 51.16:E066 25.84 S56 57.75:E066 36.28 S56 20.12E066 47.04 S56 37.80:EO66 55.92 S56 53.97 ... 43.80:E065 59.38 S57 1.86:E065 50.20 S56 19.71E066 24.88 S56 32.59E066 26.48 S56 57.24:E066 ... Exploratory Fishery for Dissostichus spp. taken by the Trawl Method in Statistical Division 58.4.3 ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... l'adoption d'une période mieux appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 90/XIV Régime ... New Fishery in Statistical Division 58.5.2 in the 1995/96 Season for Deep-water Species Area ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   des îles Seal qui est consigné à l'Annexe 62/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera ... 80 m et des falaises escarpées bordant presque tout le littoral. La côte ouest est dotée d'une plage ... 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur les instructions ... comprend 20 000 couples reproducteurs qui font leurs nids dans quelque 60 colonies réparties sur toute ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

5. Soumission de documents aux réunions de la Commission

   les rapports des observateurs à la réunion, doivent être soumis au secrétariat au plus tard 30 jours avant ... de support 30 jours avant la réunion annuelle de la CCAMLR Fournit un examen détaillé, des informations ...

   Page : Site Section: Meetings

6. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Limitations:    Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

8. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2

   0 20 0 882A 0 0 0 0 0 0 0 0 882B 0 0 0 0 0 0 0 0 882CDFG 206 83 33 5 50 0 80 1 882E 341 333 ... ................................................................................................. 20 RAPPORT DE PÊCHERIE : PÊCHERIE EXPLORATOIRE DE DISSOSTICHUS SPP. DES SOUS-ZONES 88.1 ... avait été fixée pour la capture de Dissostichus spp. au sud de 65°S, dont 20 tonnes avaient été réservées ... 0 3 0 0 0 0 0 0 881HIK 1698 1553 271 107 84 4 60 15 881J 495 410 79 0 50 0 20 3 8 81L 154 38 24 1 50 ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   minimale respective de 94 mm et de 90 mm. 6. Les crabes traités en mer doivent être congelés ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 Season Area:  Subarea ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

    les mâles d'une carapace d'une largeur minimale respective de 94 mm et de 90 mm. Saison ... de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season Species ...

    Conservation Measure : 52-01 (2004)

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