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1. f-scic-17.pdf

   ... ........................................................ 176  Recommandation 20 de la PR2 ........................................................ 176 ... et l'observation de la réglementation (SCIC) (Hobart, Australie, du 16 au 20 octobre 2017) Ouverture ... ) se tient à Hobart, en Australie, du 16 au 20 octobre 2017. 2. La présidente du SCIC, Madame Jung-re Kim ... la période d'intersession par l'intermédiaire d'un e-groupe (CCAMLR-XXXV, annexe 6, paragraphes 37 et 90 application/pdf attached to:SCIC-17

   Meeting Report : SCIC-17

2. f-cc-xvi.pdf

   ... Crozet (SC-CAMLR-XVI, paragraphes 5.29 et 5.30). 4.20 La France indique ... pour l'année 1996/97 (du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997) s'élève à 82 508 tonnes, ce qui est inférieur ... de près de 20% au niveau atteint au cours de l'année 1995/96 (101 707 tonnes). La plupart des captures ... que le total de ces captures se situe entre 107 000 et 115 000 tonnes (SC-CAMLR-XVI, annexe 5, paragraphe 3.20 application/pdf attached to:CCAMLR-XVI

   Meeting Report : CCAMLR-XVI

3. f-sc-viii-a5.pdf

   ... au 20 juin 1989) RAPPORT DE LA PREMIERE REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE KRILL (Southwest ... Fisheries Centre, La Jolla, Californie, USA, 14-20 juin 1989) INTRODUCTION La reunion du Groupe ... , Californie, USA, du 14 au 20 juin 1989. Le Responsable (M. D.G.M. Miller) a preside la reunion ... pleinernent compte de I'Article II lors du developpement d'approches et de procedures de gestion application/pdf attached to:WG-KRILL-89

   Meeting Report : WG-KRILL-89

4. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR ... , et toute modification ultérieure, sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation s'applique ... à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

5. Review of the Russian marine researches in the south-eastern part of the Atlantic Antarctic Area (20°W–30°E)

   Antarctic Area (20°W–30°E) Approval:  Approved ... should be become the areas of exploratory fishery in the Area 48.   Author(s):  V. Shnar and S. Kasatkina ...

   Meeting Document : WG-EMM-14/20 : Auteur(s): V. Shnar and S. Kasatkina (Russia)

6. f-sc-xxxiv-a5.pdf

   ... dans l'ajustement aux données de marquage. 2.20 Les auteurs indiquent que ce modèle sera développé pendant ... en considération. 2.30 Svetlana Kasatkina (Russie) souligne la forte variabilité spatio-temporelle ... pour l'évaluation du stock de la sous-zone 48.3. 2.46 Le document WG-SAM-15/30 examine la possibilité d'un lien application/pdf attached to:WG-SAM-15

   Meeting Report : WG-SAM-15

7. Relation avec le système du Traité sur l'Antarctique

   au Traité sur l'Antarctique, entre autres: Article III Article IV.1, et Article V. Le rapport entre ... . Article III En vertu de l' Article III de la Convention CAMLR, les Parties contractantes, qu&#039 ... visées dans les Articles premier et V de ce Traité. Article IV.1 L' Article IV.1 de la Convention ... ;Article IV de chacun d'eux) protègent explicitement toutes les positions des États en ce qui concerne ...

   Page : Site Section: The Organisation

8. f-cc-xiii.pdf

   ... DE CONSERVATION 79/XIII MESURE DE CONSERVATION 80/XIII MESURE DE CONSERVATION 81/XIII MESURE DE CONSERVATION 82 ... (paragraphe 15.1). 2.20 Le président du SCAF a fait savoir à la réunion que les inquiétudes du SCAF ... et le contrôle (SCOI) n'avaient plus raison d'être. Le gouvernement australien a, en effet, offert A$ 20 000 ... qu'ils incorporaient les principes de base de la Convention, tels qu'ils sont définis à l'Article II application/pdf attached to:CCAMLR-XIII

   Meeting Report : CCAMLR-XIII

9. f-cc-xix.pdf

   ... et constituent plus de 30% du budget, dont 20% seulement sont représentés par le budget de ce Comité. 3.18 ... pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique selon les normes établies aux Articles XXVII ... de la Commission, en vertu du paragraphe 2 b) de l'Article VII. L'Australie, en sa qualité de dépositaire, devrait ... n'ont pas encore été versées et que par conséquent ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX application/pdf attached to:CCAMLR-XIX

   Meeting Report : CCAMLR-XIX

10. f-cc-x.pdf

    ... mars 1992; chaque Membre serait tenu d'établir une liste de préférence des candidats avant le 30 juin ... et de remplacements est estimé à A$90 700 par an. Par opposition au financement de ces postes sur une base ad hoc ... , les trois options définies par le SCAF (annexe 5, paragraphe 20) ont été présentées à l'examen ... de la troisième réunion. Le texte des paragraphes correspondants (CCAMLR-III, annexe E, paragraphes 20 et 21 application/pdf attached to:CCAMLR-X

    Meeting Report : CCAMLR-X

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