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1. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

    et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ...

    Conservation Measure : 78/XIV (1995)

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