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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Marquage ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   /05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations de pêche 5. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   statistique 58.4.1, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 mars 2015, à moins ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

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