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f-cc-xxviii-a5.pdf
... 2010/11 en assurant aux Membres que, pour cette saison, il soumettrait sa notification en avance ... ces mesures en 2010, elle appliquera des sanctions. 2.43 La Nouvelle-Zélande et le Royaume-Uni rappellent ... par correspondance. Le SCIC, par conséquent, décide de reporter l'atelier du DOCEP proposé pour 2010 et de demander ... du SCIC en 2010 et pourront aboutir à une recommandation de convoquer un autre atelier DOCEP en 2011
application/pdf attached to:SCIC-09Meeting Report : SCIC-09
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f-sc-40-a6.pdf
... et les transects BROKE-West menés en 2006 (Nicol et al., 2010). 2.3 Le groupe de travail note que des données ... pour les simulations initiales les paramètres approuvés, tirés des évaluations exécutées par le WG-EMM-2010 (tableau
application/pdf attached to:WG-EMM-2021Meeting Report : WG-EMM-2021
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f-sc-xxviii.pdf
... ................................................... 92 BUDGET DE 2010 ET PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2011 ................... 92 AVIS AU SCIC ... scientifique décide que le SG-ASAM se réunira en 2010 pour réaliser les attributions énoncées à l'annexe 11 ... la soumission d'informations sur cette proposition à la XIIIe réunion du CPE en 2010. 8 3.24 ... et à ses groupes de travail : i) d'ici à 2010, collecter les données pertinentes pour le plus grand nombre
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXVIIIMeeting Report : SC-CAMLR-XXVIII
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f-cc-xxx-a5.pdf
... DES ETATS FINANCIERS REVISES DE 2010 .............................. 117 TYPE D'AUDIT REQUIS ... DE 2010 4. Le SCAF note qu'un audit intégral a été réalisé sur les états financiers de 2010 ... du Groupe de correspondance du SCAF (SCAF-CG) qui, comme l'avait demandé la Commission en 2010 (CCAMLR-XXIX ... financiers révisés de 2010 3. Type d'audit requis pour les états financiers de 2011 et 2012
application/pdf attached to:SCAF-11Meeting Report : SCAF-11
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f-sc-xxx-a04.pdf
... 2009/10 ............................................................................... 130 2010/11 ... tragiques du naufrage du palangrier coréen Insung No. 1 le 13 décembre 2010, il fait remarquer que parmi ... le 10 octobre 2010 pour le restant de la saison. À la fermeture, selon les déclarations de capture ... . 2010/11 2.4 Quinze navires de pêche détenteurs d’une licence délivrée par cinq Membres (République
application/pdf attached to:WG-EMM-11Meeting Report : WG-EMM-11
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f-sc-xxxi-a06.pdf
... Bref compte rendu sur la pêcherie .................................................. 184 2010/11 ... rendu sur la pêcherie 2010/11 2.1 Treize navires de six Membres différents ont pêché le krill ... dans la zone 48 pendant la saison de pêche 2010/11 et la capture totale de krill s’élevait à 180 992 ... . 1 Révisé par le secrétariat pendant la réunion 185 2.3 Les captures de krill en 2010/11
application/pdf attached to:WG-EMM-12Meeting Report : WG-EMM-12
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f-sc-xxxi.pdf
... 6, paragraphe 2.6), un phénomène qui s’est déjà produit par le passé. En 2010, dans des conditions semblables ... , que la Commission a révisé en 2010. 3.6 Le Comité scientifique note que quatre des notifications examinées ... que celles ayant servi à déterminer les estimations de rendement en 2010, mais ne recommande
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXXIMeeting Report : SC-CAMLR-XXXI
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f-sc-xxxv-a04.pdf
... de la réunion 2010 du SG-ASAM (SG-ASAM-16/02). La discussion de l'estimation de la biomasse selon la CCAMLR ... . Il reconnaît que l'analyse entreprise en 2010 (SC-CAMLR-XXIX, annexe 5, paragraphes 2.12 à 2.19) représente ... mm, et aux fréquences 38, 120 et 200 kHz) de l'analyse qu'il a effectuée en 2010 (tableau
application/pdf attached to:SG-ASAM-16Meeting Report : SG-ASAM-16
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f-sc-xxviii-a5.pdf
application/pdf attached to:WG-FSA-09Meeting Report : WG-FSA-09
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f-cc-xxvii.pdf
... de l'Article XIX.6 de la Convention ...................................... 9 Prévisions budgétaires pour 2010 ... n'est pas assez grave pour mériter que la Commission s'en inquiète. Prévisions budgétaires pour 2010 3.37 ... La Commission prend note des prévisions budgétaires pour 2010 (annexe 4, appendice II). 9 3.38 ... pour les réunions de 2009 et 2010 (annexe 4, paragraphe 53). 3.42 La Commission exprime sa profonde gratitude
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIIMeeting Report : CCAMLR-XXVII