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1. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

2. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours de cette p6riode ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

3. Resolution Resolution 34/XXXI (2012)

   , Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

   Resolution : 34/XXXI (2012)

4. Version 2023 du Manuel de l'observateur scientifique pour les pêcheries de poissons

   %20Docs/SISO%20Manual/www.ccamlr.org/node/73033 3 Table des matières 1. Introduction 5 2. Rôles ... Légine antarctique 20 12.4 Différences entre les deux espèces 20 12.5 Poisson des glaces 22 13 ... CAMLR 28 20. Appendice 2 : Fonctions et tâches des observateurs scientifiques nommés conformément ... /Communications/Shared%20Docs/SISO%20Manual/www.ccamlr.org/node/74295 mailto:ccamlr@ccamlr.org ...

   Document : Site Section: Science

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires INN-PNC, la Liste ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

6. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   de l'Antarctique conclue à Canberra le 20 mai 1980 qui prévoit que le siège de la Commission pour la conservation ... et la flore marines de l'Antarctique adoptée à Canberra le 20 mai 1980, et entrée en vigueur le 7 avril 1982 ... ; et g) en ce qui concerne l'exécution d'une sentence arbitrale établie en vertu des articles 20(3) ou 25 du présent Accord ... de siège 33 Article 20 Objet des privilèges et immunités accordés aux membres du personnel ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

10. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

    accessoires de poissons et d'invertébrés Captures accessoires de poissons 20. Les limites de capture ... . : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 10 Tableau 4 : Historique de la capture ... de la latitude 68°20'S (SC-CAMLR-XXXIV, paragraphes 3.236 à 3.240). La position des blocs de recherche ...

    Document : Site Section: Publications

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