Résultats de la recherche
-
f-sc-xxxvi-a05.pdf
... avec les données pour chaque ré-échantillonnage. 2.20 Les centiles de la densité de biomasse estimée ... est toujours un obstacle majeur au développement d'une évaluation. 4.20 Le groupe de travail rappelle
application/pdf attached to:WG-SAM-17Meeting Report : WG-SAM-17
-
La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique
DE L'ANTARCTIQUE HISTOIRE ET ORIGINE DE LA CONVENTION CAMLR Date et lieu de signature : 20 mai 1980, Canberra ... ) à Canberra le 20 mai 1980. La Convention CAMLR est entrée en vigueur le 7 avril 1982. Pour mettre en œuvre ... et atmosphériques) constituant l'écosystème marin de l'Antarctique. 20. L'approche écosystémique de la CCAMLR non ... les critères cités au paragraphe 20 sont habilités à prendre des décisions. Tout comme à la RCTA, les décisions ...
Document : Site Section: The Organisation
-
Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)
de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ...
Conservation Measure : 32-09 (2002)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)
ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... et commentaires soumis à l'égard de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC ... concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire exécutif ...
Conservation Measure : 10-07 (2005)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)
et 2012/13 est limitée à 2 730 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins ... , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...
Conservation Measure : 41-08 (2011)
-
f-cc-xv-a5.pdf
... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... de l'Australie Prévu pour la saison 1996/97 19 1.80 La Communauté européenne informe le Comité ... . Il n'est toutefois pas, à ce stade, en faveur de la mise en place d'un système de contrôle des navires. 20
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)
ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire ...
Conservation Measure : 10-07 (2006)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)
ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire exécutif ...
Conservation Measure : 10-07 (2008)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)
est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles ...
Conservation Measure : 10-07 (2009)
-
Resolution Resolution 34/XXX (2011)
un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ...
Resolution : 34/XXX (2011)