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f-cc-xxiii-a4.pdf
... . Ce transfert sera possible dès qu'auront été résolues des questions administratives liées aux transferts ... , correspondant au recouvrement des frais administratifs; b) d'une caution de 5 000 AUD, qui est remboursée dès ... de 2005, en raison de changements administratifs qui ne devraient affecter que cette année-là ... . L'Argentine, l'Espagne et l'Uruguay prévoient également des retards résultant de procédures administratives
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Meeting Report : SCAF-04
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Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF)
administratif et financier qui lui sont remises par la Commission et examine chaque année : a) l'état ... sur toute question d'ordre administratif ou financier. 5. Le Comité permanent peut nommer, parmi ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xxi-a4.pdf
... que la Commission lui a renvoyé la question 3 de son ordre du jour (Questions financières et administratives ... du secrétaire exécutif en matière de révision des échelons des postes du personnel administratif, sous réserve ... du secrétaire exécutif concernant la révision des salaires du personnel administratif en 2003 à la suite ... Traduction 343 500 343 500 Personnel administratif 670 850 670 850 Total 1 964 450 1 964 450
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Meeting Report : SCAF-02
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f-sc-xii-a5.pdf
application/pdf attached to:WG-FSA-93
Meeting Report : WG-FSA-93
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f-cc-38-a6.pdf
... et le matériel administratifs, et non les déplacements ou les indemnités journalières des participants. 13 ... . La Chine a avisé que la Région administrative spéciale de Hong Kong (RAS de Hong Kong) poursuivait ... de ce que la proposition crée un fardeau en matière de ressources administratives, et budgétaires pour le secrétariat ... à introduire un mécanisme de sanctions administratives dans le décret pour que la répression des infractions
application/pdf attached to:SCIC-2019
Meeting Report : SCIC-2019
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Commission
, en Australie, fournit assistance et soutien administratif à la Commission. Comité permanent sur l' ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-sc-xxx-a08.pdf
application/pdf attached to:WG-IMAF-11
Meeting Report : WG-IMAF-11
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Guide d’identification - Captures accessoires d’oiseaux marins
incidental catch of seabirds by longline fisheries: worldwide review and technical guidelines for ...
Document : Site Section: Science
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b
generalised linear models, the Tweedie distribution, random vessel effects and random stratum-by-year effects ... sexual maturity of Macrourus carinatus caught as by-catch in Australian sub-Antarctic trawl fisheries ...
Document : Site Section: Publications
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Aires marines protégées (AMP)
qui sont restreintes, interdites ou gérées un plan de gestion, y compris les dispositions administratives un plan ...
Page : Site Section: Science