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1. INSTRUMENTS DE RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR POUR RÉDUIRE LA MORTALITÉ DES OISEAUX DE MER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT

   administratives en cas de manquement. Les contrôleurs, embarqués en permanence sur les navires concernés ... précédente. Ces mesures sont contraignantes et soumises à contravention et sanctions administratives en cas ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/11 : Auteur(s): Délégation française

2. f-cc-xix-a4.pdf

   ... du jour de la Commission (Questions financières et administratives) et la question 15 (Remplacement ... . Plusieurs membres ayant indiqué qu'en raison difficultés administratives, ils n'étaient pas en mesure ... qui n'avait été accordée que pour permettre aux membres de résoudre leurs difficultés administratives. À l'exception ... à faire tout leur 3 possible pour résoudre leurs problèmes administratifs. Il demande à ces membres application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

3. f-sc-xxi-a4.pdf

   ... particulièrement Rosalie Marazas (administratrice du site Web et des documents) d'avoir traité si rapidement tous application/pdf attached to:WG-EMM-02

   Meeting Report : WG-EMM-02

4. f-sc-xxvi-a9.pdf

   application/pdf attached to:WS-BSO-07

   Meeting Report : WS-BSO-07

5. Statut du Personnel

   d'encadrement, des finances, administratif auxiliaire, scientifique et technique, de bureau, de secrétariat ...

   Document : Site Section: Publications

6. f-sc-xix-a4.pdf

   application/pdf attached to:WG-EMM-00

   Meeting Report : WG-EMM-00

7. Documents de base

   et du Système international d'observation scientifique de la CCAMLR les règlements administratifs et l' ...

   Page : Site Section: Publications

8. f-sc-xxxiv-a6.pdf

   ... de l'Agriculture et du Développement rural, à Varsovie (Pologne), du 6 au 17 juillet 2015, sous la responsabilité ... de l'Agriculture et du Développement rural) et P. Jonczyk (Institut de biochimie et biophysique application/pdf attached to:WG-EMM-15

   Meeting Report : WG-EMM-15

9. CEk_v2023 – pour les pêcheries de krill

   . CCAMLR codes CCAMLR codes - for krill fisheries Reporting codes Catch species (listed by major group ... Albatrosses nei daily period By-catch Invalid selection BI1 Aves Birds A 0000-2400h UTC ADK Artedidraco ...

   Document : Site Section: Data

10. Proposition visant à limiter le nombre de navires dans les pêcheries exploratoires de légine des sous-zones statistiques 88.1 et 88.2

    ;cheries, améliora la sécurité des navires et réduira le fardeau administratif ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/26 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

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