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f-cc-x-a7.pdf
... et que, dans l'intervalle, elle respecterait la mesure sur le plan administratif. Les Etats-Unis ont déclaré ... de conservation 18/IX; dans l'intervalle, la mesure serait mise en vigueur par la voie administrative. 11 ... en vertu des procédures administratives. 13. Le Comité a convenu qu'à l'avenir, pour informer d'une
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Meeting Report : SCOI-91
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f-cc-xxxvii.pdf
... .............................................................................. 55 Questions administratives ................................................................... 56 ... des mesures administratives. 3.19 Les États-Unis reconnaissent les efforts proactifs de la Corée ... ) soient tout à fait sévères, il semblerait que les outils administratifs et autres outils civils visant ... et l'agriculture (FAO), l'Association internationale des voyagistes en Antarctique (IAATO), Oceanites Inc
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Meeting Report : CCAMLR-XXXVII
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f-sc-40-rep.pdf
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Meeting Report : SC-CAMLR-40
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f-cc-xvi.pdf
... ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES Rapport de l'audit de gestion du secrétariat Examen des états financiers révisés ... ainsi modifié qui figure à l'annexe 3 du présent rapport. QUESTIONS ADMINISTRATIVES ... par le Comité scientifique. La différence concerne le financement d'une aide administrative pour l'atelier ... pour l'alimentation et l'agriculture (OAA), l'Agence des pêches du Forum (FFA), la Commission interaméricaine
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Meeting Report : CCAMLR-XVI
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f-cc-xxxiv.pdf
... s'efforce de réduire les contraintes administratives pesant sur les navires et les États. 3.62 La Norvège ... sont du ressort de l'OMI. L'OMI s'efforce actuellement de réduire les contraintes administratives pesant ... (CPPCO), l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), Oceanites Inc
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIV
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f-cc-xxviii-a5.pdf
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Meeting Report : SCIC-09
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f-cc-xxvi-a5.pdf
... a informé le Comité que ce malencontreux événement était dû à des erreurs administratives et d'application ... administratives et les ressources, des données du C-VMS pour valider les positions déclarées dans les données ... de l'exploitation" (IXe RCTA). 183 La CCAMLR est en fait l'administratrice des ressources, avec pour mandat
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Meeting Report : SCIC-07
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f-cc-38.pdf
... administratives ................................................................... 54 Élection des dirigeants ... administratives avait été renvoyé à la séance plénière de l'assemblée nationale. L'assemblée nationale a adopté ... Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), l'Association internationale des voyagistes
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Meeting Report : CCAMLR-38
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f-cc-xxxvi.pdf
... ............................................................................ 78 Questions administratives ... au rapport, ainsi qu'au secrétariat pour l'efficacité de son travail administratif et son soutien technique ... que la question ne constituait qu'une erreur administrative de la part de l'Australie, laquelle ... ne concernait qu'une question administrative secondaire dont l'examen n'aurait pas dû durer plus de quelques
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Meeting Report : CCAMLR-XXXVI
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f-cc-xxxii.pdf
... du Forum (FFA), l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO
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Meeting Report : CCAMLR-XXXII