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1. f-sc-xxiv-a5.pdf

   ... liée à la révision des mesures de conservation 24-02 et 25-02 et questions connexes ... de pêche INN 3.24 Le WG-FSA examine les estimations des captures INN dans la zone de la Convention application/pdf attached to:WG-FSA-05

   Meeting Report : WG-FSA-05

2. f-sc-xxiii-a5.pdf

   ... Révision des mesures de conservation 24-02 et 25-02 (2003) ................... 548 Essais expérimentaux ... de conservation 24-02, 25-02, 25-03, 41-09 et 41-10 ... ......................................................... 580 Révision des mesures de conservation 24-02 et 25-02 et questions connexes ... constate avec plaisir que la majorité des documents de réunion ont été soumis avant la date limite (24 application/pdf attached to:WG-FSA-04

   Meeting Report : WG-FSA-04

3. Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR

   Abstract:  Ce rapport fait le point sur l’application du Traité du 24 novembre 2003  entre ... Ce rapport fait le point sur l’application du Traité du 24 novembre 2003  entre ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/23 : Auteur(s): Délégation française

4. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... , qui étaient nettement plus volumineux que prévu (CCAMLR-XXIV, annexe 4, paragraphe 24). Les fonds concernés ... d'environ 24 000 AUD à la fin de 2006. 14. Ayant examiné le document 06/1 du SCAF sur l'utilisation future ... d'effectuer les modifications prévues en 2007. 24. Le Comité prend note de la demande du SCIC de charger ... ) Imposition du personnel 480 000 520 000 24 400 112 976 88 576 Excédent de l'année précédente 93 300 application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

5. f-sc-38-a7.pdf

   ... limitées notifiées en vertu des mesures de conservation 21-01, 21-02 et 24-01 ... que les captures réalisées au cours des activités de recherche citées dans le tableau 1 de la MC 24-05. 2.17 ... dans lesquelles les captures peuvent dépasser les limites ou ne pas les atteindre. 2.24 Le groupe de travail ... , la période de retrait des engins de pêche de la ZSR à 48 heures (elle est actuellement de 24 heures application/pdf attached to:WG-FSA-2019

   Meeting Report : WG-FSA-2019

6. f-scaf-17.pdf

   ... et qu'elle avait provisoirement été prévue pour la période d'intersession 2016/17 (voir CCAMLR-XXXII/24 et CCAMLR-XXXV, annexe ... et de bonne planification stratégique. 24. Le SCAF est entièrement d'avis qu'en principe, l'établissement ... 000 0 0 0 0 0 3 300 400 34 000 800 400 0 400 2 000 24 000 0 220 300 ... 400 34 000 800 400 0 400 2 000 24 000 68 297 5 157 277 Dépenses application/pdf attached to:SCAF-17

   Meeting Report : SCAF-17

7. f-cc-xxxvii-a7.pdf

   ... prescrite du fonds ne reçoit pas le soutien des autres Membres et est, en conséquence, retirée. 24 ... des navires pêchant en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation (MC) 24-01 ; et l'hypothèse ... relevant du paragraphe 3 de la MC 24-01 devraient faire l'objet de frais de notification b) le coût ... s'appliquer aux pêcheries notifiées en vertu de la MC 24-01. Les frais de notification relatifs aux pêcheries application/pdf attached to:SCAF-18

   Meeting Report : SCAF-18

8. f-sc-xxi-a4-appD.pdf

   ... -CAMLR-XX, annexe 4, paragraphe 5.13). 1.24 Geoff Kirkwood (Royaume-Uni) note qu'il conviendra ... D, paragraphe 5.24). Il est donc probable que la plupart des zones de plateau de Géorgie du Sud à l'intérieur ... Adélie 4.24 Les résultats illustrés à la figure 23 indiquent les zones d'alimentation des manchots ... d'élevage des jeunes en 2002 est indiquée à la figure 24. Les manchots papous recherchent leur nourriture application/pdf attached to:WSSMUPU-02

   Meeting Report : WSSMUPU-02

9. f-sc-xxx-a07.pdf

   ... par longueur), division 58.5.2 (WG-FSA-11/24, cas de base), Dissostichus spp. de la mer de Ross (WG-FSA-11/42 ... les captures déclarées au 24 septembre 2011. Le crabe (Paralomis spp.) n’a pas fait l’objet de pêche dirigée ... . Au 24 septembre 2011, le secrétariat avait fermé, pour 2010/11, 16 lieux de pêche dont cinq pêcheries ... . Estimations de l’effort de pêche INN 3.24 En 2010, le Comité scientifique décidait, compte tenu de l’avis application/pdf attached to:WG-FSA-11

   Meeting Report : WG-FSA-11

10. f-cc-xxxvi.pdf

    ... de recherche conformément à la mesure de conservation (MC) 24-01, par les États-Unis (CCAMLR-XXXVI/22 ... 6, paragraphes 15, 24 et 31 et CCAMLR-XXXVI/BG/03 Rév. 1, paragraphe 12). 3.13 Elle félicite l'Équateur ... 3 iii) de la MC 10-10, pour qu'il soit examiné par la Commission. 3.24 La Commission examine application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVI

    Meeting Report : CCAMLR-XXXVI

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