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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ... en passant de la saison 2005/06 à la saison 2006/07, dans la mesure où le navire aura mené ces tests ... de vitesse d'immersion régulièrement en 2005/06. ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

4. f-sc-xii-a5.pdf

   ... des difficultés quant à la préparation adéquate des données STATLANT présentées pour la date limite du 30 ... par le Royaume-Uni, 132 tonnes capturées à des fins scientifiques par la Russie avant le 30 juin. h 59 tonnes ... 1797 0.30 10 533.9 945 0.56 5 693.4 133 5.21 5 290.1 1256 0.23 5 180.0 133 1.35 3 225.2 133 1.69 ... d'environ 30 % du niveau vierge. Ce résultat n'est pas sensible au fait que la biomasse et les captures application/pdf attached to:WG-FSA-93

   Meeting Report : WG-FSA-93

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

   à la palangre Du 1er avril au 30 septembre* en 2005/06, 2006/07 et 2007/08 41-04 (2006) Limitation ... Du 1er décembre 2006 au 30 novembre 2007* 41-06 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire ... MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation ... de la CCAMLR par les navires des parties contractantes ................................ 30 MESURE ...

   Document : Site Section: Publications

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

   -quatrième réunion, du 19 au 30 octobre 2015) Le présent document dresse la liste des mesures ... . ........................... 30 Annexe 10-05/A........................................................................... 35 ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... ............................................... 94 MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2015) Pêche de fond dans la zone de la Convention ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... avril et du 1er septembre au 30 septembre 2007 pour les navires qui auront démontré ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

10. f-sc-xxiv-a7.pdf

    ... au WG-EMM et au Comité scientifique (SC-CAMLR-XXIII/BG/30), puis qui a été révisé en vue ... celle de zones spéciales destinées à la protection et à l'étude scientifique. 30. En vertu application/pdf attached to:WS-MPA-05

    Meeting Report : WS-MPA-05

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