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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   , est limitée par précaution à une capture de 35 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 ... /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche ... de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 La Commission a décidé ... 'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

   tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU ... décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ... de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   délimitée par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte ... décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management Area B Management Area ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   /C......................................................................................................... 42 MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures ... .................................................................. 89 MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2012) Pêche de fond dans la zone de la Convention ... ................................................................ 89 Annexe 22-06 ... /A......................................................................................................... 94 Annexe 22-06 ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)

   commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données 5. Aux fins ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)

   4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ...

   Conservation Measure : 51-02 (2006)

7. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.3b

   Microsoft Word - fsa-06 app K TOT 5843b ... de l'exploitation pendant la saison 2005/06 et avis pour 2006/07 ........ 7 8.1 Mesures de conservation ... nationale. 3. En 2005/06, la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.3b ... (tableau 1). En 2005/06, 4 navires ont déclaré une capture totale de 361 tonnes de Dissostichus spp ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

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