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1. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

   58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 ... DE CONSERVATION 41-06 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 Espèces ... légine Zones 58.4.3a Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte ... 2005/06 est limitée par précaution à 250 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-06 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2007/06 ... DE CONSERVATION 41-06 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)

   text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2018 ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ... ne dépasse pas une limite de capture de précaution de 30 tonnes, est applicable comme suit : Bloc ... de recherche 58.4.3a_1 – 30 tonnes. Saison 4. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-06 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2019 ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ... de juridictions nationales, la saison 2019/20 est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 30 ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2016 ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ... de juridictions nationales, la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2016/17, il convient d'appliquer : 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2017 ... . Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06/A. Limite de capture ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins ... de conservation, pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : 41-06 i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2014 ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ... , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins ... 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2015 ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ... , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016, à moins ... 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

    text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ouvrables ... -06 4. Pour les besoins de cette mesure de conservation, sont considérées comme ayant mené ... . 10-06 Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 1er juillet ...

    Conservation Measure : 10-06 (2016)

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