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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)
3 8 8 58.4.3a 5843a_1 30 2 5 5 58.4.3b 0 0 0 0 ...
Conservation Measure : 33-03 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)
le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ...
Conservation Measure : 118/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)
à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...
Conservation Measure : 107/XV (1996)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
..................................................... Mesure de conservation 30 ... par saison de pêche, Une saison de pêche commence le le' juillet et se tennine le 30 juin de l'année ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le= juillet et se termine le 30 juin de l'année ... qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin ...
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Documents de Base
: 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150°E ; 60°S, 150°E ; 60°S, 50 ... et dans les 30 jours qui la suivent, tout membre de la Commission a le droit de déclarer qu'il n'est plus ... contractante peut se retirer de la présente Convention le 30 juin de chaque année, en le notifiant par écrit ... , pour cette Partie contractante, le 30 juin de la même année. 3. Le retrait de la Convention d'un membre ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95
MESURE DE CONSERVATION 30/X1 Câbles de contrôle des filets L'utilisation de câbles de contrôle ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est à nouveau examinée par la Commission, compte tenu ... (préciser) Durée d'une stationld'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (mn ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92
............................................................ 13 Mesure de conservation 30/X Câbles de contrôle des filets ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ... commence le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée ... Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...
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Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)
décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...
Conservation Measure : 194/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)
. Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ...
Conservation Measure : 106/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)
le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...
Conservation Measure : 222/XX (2001)