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1. f-cc-xxi-a5.pdf

   ... et des poursuites sont en cours. 2.10 Le Mozambique a par ailleurs refusé la permission de débarquer de la légine ... "). Sur les 57 notifications reçues, dix l'ont été après la date limite. 3.10 Le Chili déclare qu'il a mené ... et Kambott. 5.10 L'Uruguay avise le Comité des dernières améliorations qu'elle a apportées à son VMS application/pdf attached to:SCOI-02

   Meeting Report : SCOI-02

2. f-cc-iii-anE.pdf

   ... ne sera pas applicable en 1984. Budget pour 1985 - 10. Le Cornit6 avait 2 sa disposition le document CCAMLR-III application/pdf attached to:SCAF-84

   Meeting Report : SCAF-84

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07 ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR ........... 38 MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2006 ... les pêcheries Toutes les saisons 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures ... des Parties non contractantes X X X X X X X X X X X X X X X X X 10-08 Système visant à promouvoir ... DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ...

   Document : Site Section: Publications

4. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   MC 10-08 Équipage Noms, nationalités et fonctions (Joindre séparément une liste des membres ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ; ou iii) n'auront pas transmis ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   de conservation de la CCAMLR ........................ 49 MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009) Système visant ... par les navires des Parties contractantes ................................. 42 MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... ) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   , des mesures de conservation de la CCAMLR ........................ 49 MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... par les navires des Parties contractantes ................................. 42 MESURE DE CONSERVATION 10-07 ... ....................... (xxxviii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   de conservation 26-01 est applicable. mentale 17. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   . 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Par « déchets ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... que Dissostichus spp. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   , 22-07 et 22-08 sont applicables. ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

10. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    • la mesure de conservation 10-08 relative à un système visant à promouvoir le respect des mesures ... des Parties contractantes • la mesure de conservation 10-07 relative à un système visant à promouvoir ... , les pressant de prendre les mesures conformes à la mesure de conservation 10-07 et d'autres mesures similaires ... de conservation pertinentes de la CCAMLR, dont en particulier : • la mesure de conservation 10-03 relative ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

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