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1. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

2. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire doit mener des recherches spécifiques ... spp. spécifiée dans la mesure de conservation 41-07. Données : biologiques 9. Les données ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2002 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... un seuil déclencheur a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07 soit inférieure ... des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07. 4. Lorsque ... spécifiés dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07, les captures sont déclarées, conformément ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. Le certificat type ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante s'assure ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées, le capitaine du navire ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    des navires par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux ... 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ... exploratoires de poissons, dans lesquelles le système de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

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