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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

    de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

    de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous-ensemble représentatif ... de conservation, le systhme de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 60/XI (1992)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

    . 9. Le rejet en mer de déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 13. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2002)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

  5. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

    de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...

    Resolution : 14/XIX (2000)

  6. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen ZEE française (division 58.5.1)

    des prélèvements totaux de plus de 10 000 tonnes certaines saisons. 9. Des activités de pêche INN ... estimées. ** Données jusqu'à fin juillet 2016. 3 Collecte des données Données biologiques 10 ... le plateau des îles Kerguelen, tant dans les eaux peu profondes (<10 m) qu'à des profondeurs d'au moins ... de la capture accessoire indique les zones de taux de capture élevés spécifiques à chaque espèce (WG-FSA- 10/34 ...

    Document : Site Section: Publications

  7. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

    de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après, dès qu'il aura capturé 10 ... ) l'intervalle entre les traits ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance qui est mesurée ... les seuils de 10 tonnes de captures par SSRU pendant la saison de pêche 2000/01. Les activités de recherche ...

    Conservation Measure : 212/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

    tant que 10 tonnes de Dissostichus spp. n'auront pas été capturées sur toute concentration rencontrée ... . ii) dès que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées sur une concentration, le navire doit ... à chaque concentration découverte sur laquelle 10 tonnes de Dissostichus spp. ou plus ont été capturées ...

    Conservation Measure : 204/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ... gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  10. Proposition pour un financement du FEM (Fonds pour l'environnement mondial) visant à soutenir le renforcement des capacités des membres de la CCAMLR qui pourraient prétendre au FEM

    -XXXIII, paragraphe 10.30). Le présent rapport informe les membres de la CCAMLR de l'é ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/02 : Auteur(s): Delegations of Chile, India, Namibia, South Africa, Ukraine and the CCAMLR Secretariat

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