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1. Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements

   La mesure de conservation 10-09 exige la notification préalable de toutes les activité ... ;che aux fins de la mesure de conservation 10-02. La délégation des États-Unis ... propose de modifier les mesures de conservation 10-02 et 10-09 de la CCAMLR pour clarifier que les navires ... ; la mesure de conservation 10-02.  Il est également proposé d'établir ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/27 : Auteur(s): Delegation of the USA

2. Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements

   Le présent document propose de modifier les mesures de conservation (MC) 10-02 et MC 10 ... . Ces modifications visent à appliquer les conditions visées à la MC 10-02 aux navires ... transporteurs des Parties contractantes, à établir un registre CCAMLR en vertu de la MC 10-09 ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/18 : Auteur(s): Delegation of the USA

3. Rapport de synthèse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)

   Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10, le secrétariat a pré ... ;ils ont suggérés. Les rapports de synthèse ont identifié 10 écarts ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/13 Rev. 1 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

4. Déplacement proposé de la limite entre les sous-zones 88.1 et 88.2

   (MC) 21-02, 10-04, 10‑05). Il serait nécessaire de modifier légèrement les MC 41 ... -10 et 41-09 mais cela n'aurait aucune réelle incidence sur le fonctionnement des pê ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/22 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

5. Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements

   Le présent document propose de modifier la mesure de conservation 10-09 pour la renforcer ... avec un navire qui n'y est pas autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 ou qui n' ... à un navire autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 d'effectuer ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/24 : Auteur(s): Delegations of Australia and the USA

6. Atelier de renforcement des capacités de l'Afrique face à la pêche INN et dépenses couvertes par le fonds du SDC – compte rendu à la XXXIe réunion de la CCAMLR

   Conformément au paragraphe B2 ix) de l'annexe 10-05/B de la mesure de conservation 10 ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXI/37 : Auteur(s): Delegations of Australia, South Africa, the United Kingdom and the Secretariat

7. Rapport de synthèse et analyse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)

   Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure dé ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/13 Rev. 2 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

8. Équateur - Demande du statut de Partie non contractante (PNC) coopérant avec la CCAMLR en participant au système de documentation des captures (SDC) de Dissostichus spp.

   ;ces justificatives répondent aux exigences de la mesure de conservation (MC) 10-05 et de l'annexe 10-05/C. ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/14 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

9. By-catch of fish during a 1995/96 deep-sea longline experimental fishing cruise off the Kerguelen Islands (Division 58.5.1)

   1996. The by-catch has been identified with 10 species of fish reaching a important part (36,1%) of the ... -catch has been identified with 10 species of fish reaching a important part (36,1%) of the total catch ...

   Meeting Document : WG-FSA-96/36 : Auteur(s): Pruvost, P., Duhamel, G.

10. Report by the CCAMLR Observer (Namibia) to the 10th annual meeting of SEAFO (South East Atlantic Fisheries Organisation) (Swakopmund, Namibia, 9 to 13 December 2013)

    Author(s):  CCAMLR Observer (Namibia) Title:  Report by the CCAMLR Observer (Namibia) to the 10th annual meeting of SEAFO (South East Atlantic Fisheries Organisation) (Swakopmund, Namibia, 9 to 13 December 2013) Approval:  Approved

    Meeting Document : CCAMLR-XXXIII/BG/10 : Auteur(s): CCAMLR Observer (Namibia)

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