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1. f-cc-39-rep.pdf

   ... australien, il y a effectivement une infraction intentionnelle aux MC 10-05 et 41-08. Elle note ... ................................................................................................................ 9 Examen du budget 2020, projet de budget 2021 et prévisions budgétaires 2022 .......... 10 Gestion ... de la CCAMLR au cours de la saison à venir. 3.10 L'UE note que, bien que la Russie ait pris des mesures ... de conservation (MC) 10-06, la Russie a soumis des commentaires au secrétariat le 16 juin 2020 (COMM CIRC 20/76 application/pdf attached to:CCAMLR-39

   Meeting Report : CCAMLR-39

2. f-cc-xxxvi.pdf

   ... de la CCEP. 3.27 La Russie déclare que les cas de non-conformité par rapport aux MC 23-07 et 41-08 ... d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP) ..................... 8  Mesure de conservation 10-10 ... contribution aux travaux de la CCAMLR. 1.10 La Commission indique que le Brésil est en retard de plus de deux ... de la PR2. 2.10 En recommandant le rapport de la PR2 auprès de la Commission, O. Urrutia fait part application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVI

   Meeting Report : CCAMLR-XXXVI

3. f-cc-xxxiv.pdf

   ... de conservation 10-04 ......................................................... 7 Mesure de conservation 10-06 ... de conservation 25-02 ......................................................... 10 Mesure de conservation 10-02 ... ......................................................... 10 Transbordements ........................................................................ 11 ... de la Tasmanie, Mme Kate Warner, qui prononce le discours d'ouverture (annexe 3). 1.10 Au nom de la réunion application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIV

   Meeting Report : CCAMLR-XXXIV

4. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... au paragraphe 10 des mesures de conservation 10-06 et 10-07 n'a été présentée au Comité qui justifierait ... et 10-07. 2.12 Le Comité se dit en faveur de l'examen des informations fournies pendant la période ... note également la nécessité d'inclure dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 des définitions ... aux mesures de conservation 10-06 et 10-07, le Comité examine les listes présentées par le secrétariat application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

5. f-sc-38-a7.pdf

   ... continuer de reposer sur un seuil relatif (10%) et absolu (200 kg) pour déclencher une enquête ... et une correspondance avec les Membres concernés afin d'en déterminer les causes. 2.10 Le groupe de travail ... de conservation (MC) 10-05 qui exigent de déclarer les quantités débarquées par sous-zone ou division et celles ... . Dissostichus spp. 3.10 Le groupe de travail note que ses avis reposent sur des informations tirées de divers application/pdf attached to:WG-FSA-2019

   Meeting Report : WG-FSA-2019

6. f-sc-im-i.pdf

   ... commune de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis pour la région de la mer de Ross (SC-CAMLR-IM-I/08, IM ... et de l'UE pour l'Antarctique de l'Est (SC-CAMLR-IM-I/10 Rév. 1 et IM-I/BG/01) iii) d'autres aspects ... 3 AMP dans la région de la mer de Ross (SC-CAMLR-IM-I/08). L'AMP proposée comprend trois zones ... . La proposition traite de 10 objectifs spécifiques qui sont classés en « objectifs de protection » et « objectifs application/pdf attached to:SC-CAMLR-SM-I

   Meeting Report : SC-CAMLR-SM-I

7. f-cc-xxxii.pdf

   ... à l’annexe 10-05/C de la mesure de conservation (MC) 10-05. 3.4 La Commission encourage par ailleurs tous ... pour que les unités de VMS soient conformes à la MC 10-04 et sur toutes les autres spécifications techniques ... d’application de la procédure d’évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP). 4 3.10 La Commission ... de légine des sous-zones 48.4N, 88.1 et 88.2 lorsque les limites de capture ont été atteintes. 5.10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXII

8. f-sc-38-rep.pdf

   ... ............................................................... 10 Enregistrement des captures réalisées par chalutage en continu par la Norvège ... dans la cuve ........................................................... 427 Annexe 10 : Atelier CCAMLR ... du président 1.10 M. Belchier prend note du travail effectué par le Comité scientifique pendant la période ... de Xianyong Zhao (Chine) et auquel ont participé 8 Membres représentés par 20 participants qui ont examiné 10 application/pdf attached to:SC-CAMLR-38

   Meeting Report : SC-CAMLR-38

9. f-sc-39-rep.pdf

   ... du rapport ......................................................................... 10 Clôture ... de la réunion......................................................................... 10 Tableaux ... scientifique suivraient le règlement intérieur existant du Comité scientifique. 3.10 Le président du Comité ... CCAMLR-39/08 Rév. 1 et CCAMLR- 39/09 concernant la proposition d'aire marine protégée du domaine 1 (AMPD1 application/pdf attached to:SC-CAMLR-39

   Meeting Report : SC-CAMLR-39

10. f-cc-xxx.pdf

    ... des ressortissants (MC 10-08) .................................................. 22 Listes des navires INN ... .......................................................... 9 PECHE DE FOND ............................................................................. 10 ... , section 10). 2.9 C’est avec tristesse que le président rend hommage à deux membres de la communauté ... à l’Antarctique. 2.10 Le président demande aux délégations du Chili et de la Belgique de transmettre application/pdf attached to:CCAMLR-XXX

    Meeting Report : CCAMLR-XXX

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