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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... ., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat ... à la réexportation de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales pertinentes, telles ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque Partie contractante exige que toute cargaison ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... par des Parties non contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 ... pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... que les informations sont fournies dans le cadre de la mesure de conservation 10-06. 4. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

    text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute ...

    Conservation Measure : 10-08 (2017)

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