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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2017 ... de 419 tonnes uniquement dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-10/A v) SSRU H – 200 tonnes ... dans un même bloc de recherche (défini à l'annexe 41-10/A). La limite de capture applicable aux SSRU ... de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018. 41-10 Saison ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... Dissostichus spp. confisqué pourrait être vendu ou écoulé par le biais du SDC, 10-05 adopte la présente ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré ... figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... aux urgences médicales éventuelles en mer ; 10-02 d) des réserves de vivres, d'eau douce, de carburant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... à ce que ses navires de pêche sous licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... . 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... . 10.2,3,4 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. A l'égard des paragraphes 7 et 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ... aux spécifications techniques décrites à l'annexe 10-01/A. 10-01 Bouées de repérage et autres objets similaires ... de la timonerie. Annexe 10-01/A Spécifications techniques 1. Spécifications des lettres et des chiffres ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

    text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues ... sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales ... de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ouvrables ...

    Conservation Measure : 10-06 (2016)

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