Résultats de la recherche
-
f-cc-xxii-a4.pdf
... supplémentaire de A$30 000. Autres dépenses possibles 28. Le Comité identifie trois domaines dans lesquels
application/pdf attached to:SCAF-03
Meeting Report : SCAF-03
-
f-cc-xxxiv.pdf
... l'exige la MC 10-02). 3.28 La Commission trouve préoccupant que le rejet de déchets d'usine
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIV
Meeting Report : CCAMLR-XXXIV
-
f-sc-xxxvi-a07.pdf
... note des termes de référence cités dans le document SC-CAMLR-XXXVI/BG/28 Rév. 1. 2.13 Le groupe ... et non réglementées (INN) 2.14 Le secrétariat présente le document CCAMLR-XXXVI/28 Rév ... justificatives nécessaires. 2.28 Le groupe de travail est d'avis que si les Membres estiment que l'utilisation ... par un navire pêchant au chalut pélagique et, au 28 septembre 2017, la capture totale déclarée s'élevait à 66
application/pdf attached to:WG-FSA-17
Meeting Report : WG-FSA-17
-
f-cc-xxvi-a5.pdf
... de Dissostichus (CCD). 2.28 Le secrétariat avise le Comité que, bien qu'aucun problème opérationnel ... ; CCAMLR-XXVI/29 Rév. 1) ; • amélioration des normes de sécurité des navires (Australie ; CCAMLR-XXVI/28 ... pêchant dans la zone de la Convention (CCAMLR-XXVI/28). En présentant la proposition, l'Australie
application/pdf attached to:SCIC-07
Meeting Report : SCIC-07
-
s-sc-xxii.pdf
... en la vulnerabilidad por pesca.................................. 28 Normalización del CPUE ... ..................................................... 28 Series del reclutamiento ...................................................... 28 Evaluación ... Área 48 (anexo 4, párrafos 4.19 al 4.28). 3.24 El grupo de trabajo estimó que la formulación
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXII
Meeting Report : SC-CAMLR-XXII
-
f-sc-38-a4.pdf
... /32 répond à la recommandation visée dans les paragraphes 2.28 à 2.31 du rapport WG-FSA-2018 ... de la déprédation. 6.28 Le groupe de travail note que ce programme de recherche a été lancé en 2018/19 ... . Cette demande fait l'objet du document WG-SAM-2019/28. 6.43 Le document WG-SAM-2019/28 présente
application/pdf attached to:WG-SAM-2019
Meeting Report : WG-SAM-2019
-
f-cc-vi.pdf
... . Les cotisat ions, basees sur la f ormule adopthe spkcifiee au paragraphe 28, sont estimees come suit ... qui serait alors reglee a cette reunion. 28. Plusieurs membres ont present6 leurs suggestions qui ont ete ... % du tonnage brut de la flotte mondiale de navires marchands. A ce jour, 28 pays (dont plusieurs membres
application/pdf attached to:CCAMLR-VI
Meeting Report : CCAMLR-VI
-
f-cc-xxx-a5.pdf
... est annexé en tant qu'appendice VIII du présent rapport. 28. L'Australie accepte d'organiser la réunion ... permanent sur l'administration et les finances (SCAF) (Hobart, Australie, du 25 au 28 octobre 2011 ... Solde au 31 décembre 2013 (452) 209 567 363 920 135 846 260 000 123 851 15 515 176 370 28
application/pdf attached to:SCAF-11
Meeting Report : SCAF-11
-
f-cc-i.pdf
... de 1'~rgentine a 6t6 d6pos6 le 28 mai 1982. 7. I1 y a eu accord sur le fait qu'il serait approprig pour tous ... . 28. Dr Powell a accept6 les pr6sentes modalites de nomination, s'est engage et a soumis
application/pdf attached to:CCAMLR-I
Meeting Report : CCAMLR-I
-
f-cc-i.pdf
... de 1'~rgentine a 6t6 d6pos6 le 28 mai 1982. 7. I1 y a eu accord sur le fait qu'il serait approprig pour tous ... . 28. Dr Powell a accept6 les pr6sentes modalites de nomination, s'est engage et a soumis
application/pdf attached to:SC-CAMLR-I
Meeting Report : SC-CAMLR-I