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  1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    à des fins de recherche. Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

    d'importation/exportation concernant le poisson des navires figurant sur la Liste des navires IUU. 12 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2002)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

    d'importation/exportation concernant le poisson des navires figurant sur la Liste des navires IUU. 12 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    /XIX 204/XIX 12. Les plans de recherche et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200 ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

    , on entend le trajet3 suivi par le navire de pêche. Atténuation des captures accidentelles 12. Afin ...

    Conservation Measure : 41-02 (2014)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

    . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 12. Le plan de collecte ...

    Conservation Measure : 212/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    de la pêcherie. Protection environne- mentale 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    . Protection environne- mentale 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 52-03 ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  9. Pour mieux comprendre l'approche de gestion de la CCAMLR

    des stocks est estimée comme suit : phoques crabiers : 11–12 millions, phoques de Weddell : 900 000 ... de capture soient fixées pour le phoque crabier (175 000), de Weddell (12 000) et le léopard de mer (5 000 ... de manchots royaux s'est rapidement accru sur tous les sites de reproduction – de 8 à 12% par an ... en matière de gestion : 2.2 12 La CCAMLR a été à l'avant-garde de la mise au point ...

    Document : Site Section: Publications

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

    sont invités à coopérer avec l'État importateur en vue de régler cette question. 12. Chaque Partie ... la signature et le cachet d'un agent officiel de l'État exportateur. A12. Dans le cas d'une réexportation ... (tampon) 11. EXPORTATION 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci ...

    Conservation Measure : 10-05 (2002)

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