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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   sur l'exportation et/ou la réexportation contenues dans le certificat. 12. Les formulaires des certificats ... qui la concerne. A12. Pour chaque cargaison de Dissostichus spp. devant être exportée ou réexportée du pays ... : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus sont, à ma connaissance ... : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus sont, à ma connaissance ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   sur le document. 12. Les formulaires des certificats de capture, d'exportation et de réexportation sont joints ... ferroviaire ; ET Date et lieu de délivrance 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste ... de délivrance : Lieu de délivrance : Lieu de délivrance : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   sur le projet de Liste des navires INN-PNC. Liste provisoire des navires INN-PNC 12. Le secrétaire ... ou informations documentées reçues aux termes des paragraphes 12 et 13, avec toute autre preuve ou information ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   sur le projet de Liste des navires INN-PNC. Liste provisoire des navires INN-PNC 12. Le secrétaire ... ou informations documentées reçues aux termes des paragraphes 12 et 13, avec toute autre preuve ou information ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   procéder à la réparation ou au remplacement de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures ... le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 12. Sans préjudice ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   des navires INN-PNC 12. Le secrétaire exécutif dresse une nouvelle liste (la Liste provisoire des navires ... , toutes les preuves ou informations documentées reçues aux termes des paragraphes 12 et 13, avec toute ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

    de 25 mm, d'évacuer des vidanges à moins de 12 milles nautiques des côtes ou de la banquise, ou lorsque ...

    Conservation Measure : 210/XIX (2000)

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