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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)
/16 et 2016/17 ... et 2016/17 Espèce légine Zone 58.5.2 Saison 2015/16 2016/17 Engins divers Accès 1. La pêche ... de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pendant les saisons 2015/16 et 2016/17 ... et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... et 2016/17 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ...
Conservation Measure : 41-08 (2015)
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Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016)
dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016) ... Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/21 : Auteur(s): Делегация Российской Федерации
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f-cc-xiii-a5.pdf
... en vigueur des mesures de conservation 1.4 Toutes les mesures de conservation adoptées à la douzième ... avait mis en place une réglementation permettant la mise en vigueur des mesures de conservation adoptées ... des mesures de conservation adoptées par la CCAMLR, en particulier lorsque celles-ci sont mises en vigueur ... par la Commission, attestant de leur statut d'observateurs scientifiques". 2.11 Le Comité a adopté cette version application/pdf attached to:SCOI-94
Meeting Report : SCOI-94
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f-cc-40-rep.pdf
... adopté de la quarantième réunion de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines ... à l'impossibilité d'adopter un rapport provisoire de conformité. 4.17 De nombreux Membres notent que la procédure ... le rapport du secrétariat (SCAF-2021, paragraphes 4 à 18) et adopte les versions anglaise et espagnole ... POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE RAPPORT application/pdf attached to:CCAMLR-40
Meeting Report : CCAMLR-40
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f-sc-xxiv-a4.pdf
... de conservation existantes ....................................................... 212 Points clés à l'intention ... de la soumission des documents de réunion aux groupes de travail ... C : Liste des documents .................................................... 241 APPENDICE D : Rapport ... des documents soumis à la réunion sont respectivement annexées au présent rapport en tant qu'appendices application/pdf attached to:WG-EMM-05
Meeting Report : WG-EMM-05
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)
Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR. 10-06 17. En approuvant la Liste des navires INN ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... des activités de pêche qui ont diminué l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission ...
Conservation Measure : 10-06 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)
text 91-05 Mesure de conservation 91-05 (2016 ... 3 de la mesure de conservation 91-05 (2016), ainsi que les mesures de gestion et dispositions administratives ... et de suivi et, en vertu des paragraphes 17 et 18 de la présente mesure de conservation, avisera ... aux mesures de conservation adoptées par la Commission, Rappelant son adhésion en 2010 au programme ... Ross Sea region marine protected area Area: SSRU 88.2 A SSRU 88.2 B Subarea 88.1 Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- ...
Conservation Measure : 91-05 (2016)
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f-cc-xvi-a5.pdf
... de conservation de 1996/97 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XV/BG/17). 2.2 Pendant la saison 1996/97 ... les mesures de conservation de la CCAMLR. 2.27 Le document du Chili, CCAMLR-XVI/BG/12, dresse la liste ... est adopté (Appendice I). 1.3 Outre les documents ayant trait à ses attributions, distribués ... d'adopter l'ébauche de la mesure de conservation A en annexe au présent rapport à l'appendice III application/pdf attached to:SCOI-97
Meeting Report : SCOI-97
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f-sc-xxxi-a06.pdf
... C : Liste des documents .................................................... 264 Appendice D : Estimation ... techniques qui se sont déroulés dans le courant de 2012. 1.3 La version préliminaire du nouveau site Web ... pour la rédaction, la révision et la traduction • archives complètes des documents, avec liste des documents ... (responsable : Simeon Hill, Royaume-Uni). 1.7 La liste des documents soumis à la réunion figure en appendice application/pdf attached to:WG-EMM-12
Meeting Report : WG-EMM-12
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)
de conservation de la CCAMLR ... text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ...
Conservation Measure : 10-07 (2016)