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f-cc-xxiv.pdf
... , le respect des mesures de conservation en vigueur, l'examen des mesures de conservation existantes ... et l'adoption de nouvelles mesures de conservation, ainsi que la gestion dans des conditions d'incertitude ... ........................................................................... 27 Respect des mesures de conservation ..................................................... 28 ... DE CONSERVATION .......................................................... 40 Examen des mesures de conservation application/pdf attached to:CCAMLR-XXIV
Meeting Report : CCAMLR-XXIV
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f-cc-xv.pdf
... scientifique, l'interprétation de la Convention, le respect des mesures de conservation en vigueur, l'examen ... des mesures de conservation existantes et l'adoption de nouvelles mesures de conservation ainsi ... Fonctionnement du système de contrôle et respect des mesures de conservation Informations fournies ... du président et du vice-président du SCOI MESURES DE CONSERVATION Nouvelles pêcheries Nouvelle pêcherie application/pdf attached to:CCAMLR-XV
Meeting Report : CCAMLR-XV
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f-cc-xxxvi.pdf
... de recherche et de sauvetage dans l'océan Austral ; l'examen des mesures de conservation existantes ... et l'adoption de nouvelles mesures de conservation ; la gestion dans des conditions d'incertitude ... de nouvelles mesures de conservation ..................................... 4 Application et respect ... d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP) ..................... 8 Mesure de conservation 10-10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVI
Meeting Report : CCAMLR-XXXVI
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Aire marine protégée de la région de la mer de Ross: modifications corrélatives des autres mesures de conservation
é que la mise en œuvre de la mesure de conservation (MC) 91-05 exigerait la révision ... ;es de la Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2016/17, sur lesquelles sont affiché ... de plusieurs MC existantes (voir paragraphe 8.39 de CCAMLR-XXXV). La MC 91-05 prévoit d' ... ). Dans la première partie du présent document, les modifications proposées sont dé ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/16 : Auteur(s): Delegations of New Zealand and the USA
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Proposition de l'UE portant sur une mesure de conservation concernant l'adoption de mesures commerciales visant à promouvoir l'application de la réglementation
Proposition de l'UE portant sur une mesure de conservation concernant l'adoption de mesures ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXI/31 : Auteur(s): Delegation of the European Union
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PROPOSITION DE L'UE PORTANT SUR UNE MESURE DE CONSERVATION CONCERNANT L'ADOPTION DE MESURES COMMERCIALES VISANT A PROMOUVOIR L'APPLICATION DE LA REGLEMENTATION
PROPOSITION DE L'UE PORTANT SUR UNE MESURE DE CONSERVATION CONCERNANT L'ADOPTION DE MESURES ...
Meeting Document : CCAMLR-XXX/35 : Auteur(s): Delegation of the European Union
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f-sc-xxii-a5.pdf
... des mesures de conservation 24-02 et 25-02 ............................... 394 Lignes de banderoles ... Respect de la mesure de conservation 25-03 ............................................. 398 Câbles ... des mesures de conservation par les navires de pêche ......... 399 Recherche et expériences liées ... dans les pêcheries au chalut ......... 405 Révision de la mesure de conservation 25-02 (anciennement 29/XIX application/pdf attached to:WG-FSA-03
Meeting Report : WG-FSA-03
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f-sc-xxiii.pdf
... de conservation 24-02, 25-02, 25-03, 41-09 et 41-10 .. 61 Révision des mesures de conservation 24-02 et 25-02 ... de pêche dans 10 pêcheries gérées en vertu des mesures de conservation de la CCAMLR en vigueur ... à la CCAMLR à la date du 24 septembre 2004, et conformément aux diverses mesures de conservation en vigueur ... dans les mesures de conservation sont récapitulés au tableau 11.1 de l'annexe 5. 2.8 Sur la recommandation du WG application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXIII
Meeting Report : SC-CAMLR-XXIII
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f-sc-xiii-a8.pdf
... aux dispositions de la mesure de conservation 69/XII). 3.5 A bord du navire de pêche Friosur V qui emploie ... de la mesure de conservation 29/XII. Ce terme est également utilisé pour décrire tous les dispositifs ... PAR LA PECHE A LA PALANGRE (Hobart, Australie, 21 et 22 octobre 1994) TABLE DES MATIERES Page ... SUR LA MORTALITE ACCIDENTELLE EN RAPPORT AVEC LA PECHE A LA PALANGRE Avis au Comité scientifique MESURES application/pdf attached to:WG-IMALF-94
Meeting Report : WG-IMALF-94
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f-sc-xxvi-a4.pdf
... à la notification de l'intention de participer à une pêcherie de krill (mesure de conservation 21-03, annexe 21 ... Mesures de conservation en vigueur................................................... 240 PROCHAINS ... en unités de gestion plus petites n'aurait pas été établie. Ceci s'aligne sur la mesure de conservation ... appliquer le seuil déclencheur prévu par la Commission dans la mesure de conservation 51-01 (CCAMLR-XIX application/pdf attached to:WG-EMM-07
Meeting Report : WG-EMM-07