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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... . Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

    2008/09 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 4) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...

    Conservation Measure : 41-06 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

    2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 41-07 (2006)

  4. Groupe de travail sur la mortalité accidentelle liée à la pêche (IMAF)

    sur les oiseaux de mer et la pêche à la palangre en 1993. La réunion a abouti entre autres à la création d' ...

    Page : Site Section: Science

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

    ont été fixés manuellement) : A1. Avant l'entrée en vigueur de la licence pour cette pêcherie et une fois ... par saison de pêche avant l'entrée dans la zone de la Convention, le navire doit, en présence d'un ... entre les poids; iii) calculer une vitesse d'immersion pour chaque TDR récupéré par le navire ... , en prenant soin de les fixer à mi- chemin entre les poids; iv) calculera une vitesse d'immersion ...

    Conservation Measure : 24-02 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

    ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2009/10 est la période comprise entre ... 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence, chaque navire puisse démontrer, avant ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 41-06 (2009)

  7. Manuel de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR

    des mesures de conservation de la CCAMLR promouvoir la coopération entre la CCAMLR et les PNC à l'égard ...

    Page : Site Section: Compliance

  8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

    doivent être utilisés. 2. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, entre le coucher ... est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ... . La longueur des banderoles devrait être comprise entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ...

    Conservation Measure : 29/XIV (1995)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

    doivent être utilisés. 2. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, entre le coucher ... est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ... . La longueur des banderoles devrait être comprise entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ...

    Conservation Measure : 29/XV (1996)

  10. Sur la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4

    ;clenchement de la limite de capture de 620 000 tonnes entre les sous-zones de la zone 48 ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXV/30 : Auteur(s): Delegation of Ukraine

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