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1. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... Reduction in Use of Plastic Packaging Bands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

2. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ... Flagging and Licensing of Non-Contracting Party Vessels Adopted at meeting:  CCAMLR-XIX Period in ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

3. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ... :  Dissostichus spp. Adopted at meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

4. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

5. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Resolution : 11/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994 ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

7. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2006 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

    de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 2001 ...

    Conservation Measure : 118/XVII (1998)

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