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1. Proposal for new article after Article XII: Cooperation with Contracting Parties in respect of shared resources

   PARTIES IN FESPECT OF SHARED RESOURCES The C0ntrnissi0.n sh~ll C0"pcrr'..te with C0ntractin~ Parties ... which exercise jurisdicti~n in m?.rine areas adjacent t~ the ;:\Tea to which th"i s Crmventinn applies ... , in respect of the c~nservatinn of rearine livinr, resnurces t~ which this c~nventinn'applics which ... are als~ £~und in w~teTs, bey~ntl the are~ 0f applicati~n of this c~nventinn, unrler the ...

   Document : Site Section: The Organisation

2. f-cc-xii.pdf

   ... à 30,8 millions de tonnes. Cette estimation dépasse de 9 millions de tonnes les estimations présentées ... à la Commission. Il a été souligné que l'Article XXII de la Convention stipule que les parties contractantes ... de capture et d'effort de pêche STATLANT avant la date limite du 30 septembre. La Commission a approuvé ... à la CCAMLR devrait passer du 30 septembre au 31 août. 4.19 La Commission a pris note des rapports examinés application/pdf attached to:CCAMLR-XII

   Meeting Report : CCAMLR-XII

3. f-sc-xxiv-a5.pdf

   ... 41-01 (SC-CAMLR- XXIII, annexe 5, paragraphe 5.20). La procédure sélectionne des traits parmi ... , ou des traits de chalut dont le temps de pêche effectif est d'au moins 30 minutes. Les traits sélectionnés ... ". Le secrétariat met au point une méthode de traitement de ces valeurs pour les espèces des captures accessoires ... , données qui ont été fournies par A. Constable. 3.20 Le groupe de travail note par ailleurs application/pdf attached to:WG-FSA-05

   Meeting Report : WG-FSA-05

4. f-sc-xvii.pdf

   ... SCIENTIFIQUE HOBART, AUSTRALIE 26 - 30 OCTOBRE 1998 CCAMLR PO Box 213 ... de l'Antarctique qui s'est tenue à Hobart en Australie, du 26 au 30 octobre 1998. En annexes se trouvent ... DE LA DIX-SEPTIÈME RÉUNION DU COMITÉ SCIENTIFIQUE (Hobart, Australie, du 26 au 30 octobre 1998 ... de l'Antarctique s'est réuni du 26 au 30 octobre 1998 à l'hôtel Wrest Point à Hobart (Australie) sous application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVII

   Meeting Report : SC-CAMLR-XVII

5. f-sc-x.pdf

   ... de la pecherie de krill (annexe 5, paragraphes 6.1 B 6.30). Definitions op6rationnelles de 1'Article II ... ; la participation de l'AsOc doit se conformer aux conditions exposees aux articles 32 ii 34 du Rkglement interieur ... , s'est tenue B Yalta, en URSS, du 22 au 30 juillet 1991. Le rapport de cette reunion a 6t6 distribue sous ... ). Le rapport de la r6union a 6t6 distribue sous, le titre de SC-CAMLR-XIS. 1.20 Les autres evenernents application/pdf attached to:SC-CAMLR-X

   Meeting Report : SC-CAMLR-X

6. f-imaf-01 report.pdf

   ... reproductrice aurait décliné de 25% (de 506 000 à 382 000 couples) ces 20 dernières années. Ces cinq dernières ... la plus communément tuée dans la zone de la Convention. 7.20 Un résumé de la répartition des secteurs ... génétiques des trois autres groupes, ce qui met en évidence des niveaux relationnels mixtes et hybrides ... -CAMLR-XV, annexe 5, paragraphe 7.20). 7.26 Le groupe de travail estime qu'il convient maintenant application/pdf attached to:WG-IMAF-01 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-01 ad hoc

7. f-cc-xviii.pdf

   ... .............................. 12 Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention ... accidentelle des animaux marins dans les opérations de pêche.......... 25 Pêche au chalut ... .............................. 29 Limites de capture ............................................. 30 OBSERVATION ET CONTRÔLE ... rigoureuse de l'Article II de la Convention. Le président ajoute que le succès du système dépend non application/pdf attached to:CCAMLR-VIII

   Meeting Report : CCAMLR-VIII

8. f-cc-xviii.pdf

   ... .............................. 12 Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention ... accidentelle des animaux marins dans les opérations de pêche.......... 25 Pêche au chalut ... .............................. 29 Limites de capture ............................................. 30 OBSERVATION ET CONTRÔLE ... rigoureuse de l'Article II de la Convention. Le président ajoute que le succès du système dépend non application/pdf attached to:CCAMLR-XVIII

   Meeting Report : CCAMLR-XVIII

9. f-sc-xxviii-a5.pdf

   ... , a augmenté en moyenne de 25–30% par an et est 40 fois plus élevé qu'en 1993 ; CCAMLR-XXVIII/BG/12 ... à 30 tonnes (dans 5 cas). Ces limites avaient été fixées pour les zones de pêche et les pêcheries ... au 30 septembre 2009 (tableau 2 et WG-FSA-09/5 Rév. 1). De même que les années précédentes, la méthode ... pêchaient au filet maillant (WG-FSA-09/5 Rév. 1, tableau 1). 3.20 Quelques informations nouvelles application/pdf attached to:WG-FSA-09

   Meeting Report : WG-FSA-09

10. f-sc-xvi.pdf

    ... , et quelque 20 000 tonnes et quatre navires pour la Pologne). L'Ukraine prévoit, en collaboration ... 3.20). Il est présumé qu'environ 130 000 tonnes de D. eleginoides étaient disponibles sur le marché ... en raison de la crise économique générale affectant la demande de cette espèce. 2.20 À l'heure actuelle ... ou codes de la CCAMLR, la déclaration des données met fortement à l'épreuve les ressources dont dispose application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVI

    Meeting Report : SC-CAMLR-XVI

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