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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... . 3. Sous réserve que la capture totale déclarée de la saison de pêche, pour la région pour laquelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   Saisons 2016/17 à 2020/21 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... de pêche, Reconnaissant qu'il convient d'éviter les captures importantes qui pourraient atteindre ... fourniront une base scientifique initiale pour déterminer l'allocation temporaire des captures de krill ... du krill à l'avenir et l'allocation spatiale des captures de krill, Reconnaissant que de nouveaux ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion ... dans le but de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   ) .................. 3 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... /A................................................................................ 9 Certificat de capture de Dissostichus ................................................. 13 Certificat de ré ... ....................................................... 31 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours ...... 32 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   ....................................................... 8 (ii) MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de captures d'Euphausia superba, zone ... DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche .................... 10 ... MESURE DE CONSERVATION 45/XX Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   /B....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Certificat de capture de Dissostichus ............................................ 24 Certificat ... ................................................ 49 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours ..... 50 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2002/03 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2004/05 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... statistique 48.3 pendant la saison 2006/07 est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Observateurs 4. Tout ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

    . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2003/04 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 61-01 (2003)

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