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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   utilisant exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture 2. La capture ... , à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture 2. La capture totale ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Pour les besoins ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche ... . Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture 2. La capture totale ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Pour les besoins ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche ... . Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable pendant lesdites ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... . 5. Lorsque, en un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles marins du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... tonnes pour la capture accessoire et la recherche. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ... %. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari ... de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   de la division statistique 58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture ... 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 1 864 tonnes ... pendant la saison 2004/05. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

    58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

    Conservation Measure : 42-02 (2005)

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