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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... diminution des populations de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... diminution des populations de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... des populations de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture accidentelle importante ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèce légine Zones toutes Saisons toutes Engins tous ... de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture accidentelle importante de certaines ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèce légine Zones toutes Saisons toutes ... des populations de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture accidentelle importante ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

6. Resolution Resolution 16/XIX (2000)

   Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures ... du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures Espèce légine Zones toutes Saisons ... de documentation des captures de Dissostichus spp. doivent, de leur plein gré et en vertu de leur droit ...

   Resolution : 16/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 ... DE CONSERVATION 51-01 (2008) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ... de capture en unités de gestion plus petites n'aura pas été établie, et d'autre part, que le Comité ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21- 03. Limite de capture ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   Limites préventives de captures d'Euphausia superba, zone statistique 48 ... aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de capture d'Euphausia superba ... , zone statistique 48 1. La capture totale d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 est limitée ... et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ... de capture préventives convenues par la Commission sur la base des avis du Comité scientifique ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... NIVEAU MAXIMUM DE CAPTURE DE Patagonofofhen brevicauda guntheri DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 ... de conservation 7lV: La capture de Pafagonofofhen brevicauda guntheri dans la Sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

10. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

    Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes Espèce ... sur la mise en œuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi en vertu ... de documentation des captures qui pêchent ou vendent Dissostichus spp. à appliquer le système le plus tôt possible ... les obligations qu'ils sont tenus de remplir en vertu du Système de documentation des captures, à savoir ...

    Resolution : 14/XIX (2000)

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