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  1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

    et divisions dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 22-06 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

    s'appuyant sur l'avis du Comité scientifique, la capture annuelle de tous les taxons (poissons ou non ... de conservation 10-02. 3 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes capturées ...

    Conservation Measure : 24-04 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

    de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions géographiques ...

    Conservation Measure : 148/XX (2001)

  4. f-sc-xxiv-a7.pdf

    download attachment application/pdf attached to:WS-MPA-05

    Meeting Report : WS-MPA-05

  5. f-scaf-17.pdf

    ... , une notification de projet de pêche au krill : i) n'exige que le niveau de capture prévu, et ii) n'exigedownload attachment application/pdf attached to:SCAF-17

    Meeting Report : SCAF-17

  6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

    dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 22-06 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

    dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 22-06 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

    par le navire des données de capture conformément aux conditions de la CCAMLR; iv) l'installation d'un ...

    Conservation Measure : 10-02 (2004)

  10. f-sc-xv-a4-appH.pdf

    ... ). À présent, celui-ci correspond à la capture de krill effectuée dans un rayon de 100 km autour des coloniesdownload attachment application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-96

    Meeting Report : WG-EMM-Stats-96

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