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1. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   d'application de la Convention et qu'ils respectent dûment les mesures de conservation qu'elle a adoptées ... autorisés en vertu de la mesure de conservation 119/XVI à exploiter Dissostichus spp. ou d'autres ... de pêche, ou restrictions géographiques ont été établies par les mesures de conservation adoptées ... habilités à mener des activités en vertu de la mesure de conservation 119EVI. Au cas où le VMS cesserait ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

2. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... d'application de la Convention, pour ce qui a trait à la conservation d'un ou de plusieurs stocks d'espèces ... d'harmoniser les mesures de conservation adoptées à l'égard de ces stocks, Soulignant l'importance ... et qu'ils respectent dûment les mesures de conservation qu'elle a adoptées en vertu de la Convention. ...

   Resolution : 10/XII (1993)

3. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides – îles Kerguelen (division 58.5.1)

   de l'exploitation et avis de gestion ......................................... 9 7.1 Mesures de conservation ... actuellement en vigueur : i) les régimes de lestage des lignes spécifiés dans la mesure de conservation 25 ... et avis de gestion 7.1 Mesures de conservation 23. Diverses mesures nationales de conservation ... de ne pas lever l'interdiction de pêche dirigée sur D. eleginoides visée à la mesure de conservation 32-13. 27 ...

   Document : Site Section: Publications

4. f-cc-viii-aD.pdf

   ... pour conserver leur expertise au fur et a mesure que I'equipe se developpe. 29. En rbponse application/pdf attached to:SCAF-89

   Meeting Report : SCAF-89

5. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 2 K I Protection du site ... des îles Seal qui est consigné à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18lIX. Pour octroyer aux Membres ... à cette mesure et au plan de gestion, la Mesure de conservation 621XI entre en vigueur le ler mai 1993 ... . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ...

   Resolution : 11/XII (1993)

6. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Reconnaissant que le plus gros de la pêche IUU ... de conservation et de gestion par les navires de pêche en haute mer; prie instamment toutes les parties ... en vertu de la mesure de conservation 170/XVIII, Étant satisfaite que le système a bien été mis en place ... et notant les améliorations apportées au système en vertu de la mesure de conservation 170/XIX, Consciente ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

7. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

   , qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ... en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion souligne que l'attribution ... internationales de conservation et de gestion des ressources biologiques marines, et l'incapacité des États ... susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation et de gestion, prie ...

   Resolution : 19/XXI (2002)

8. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   des mesures de conservation adoptées aux termes de la Convention, les contrôleurs désignés par les Membres ... à la mesure de conservation 24-01 « L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... qui suivent la délivrance de chaque permis ou licence conformément à la mesure de conservation 10-02 ... , d'investigation et de sanctions, de la mesure de conservation 10-02 « Obligations des Parties contractantes ...

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9. Resolution Resolution 9/XI (1992)

   qui est consigné à l'Annexe B de la mesure de conservation 1 8 B . 4. Pour octroyer aux Membres le temps ... et au plan de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993 ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... de recherche scientifique en ce qui concerne les poissons Conformément à la mesure de conservation 471x1 ...

   Resolution : 9/XI (1992)

10. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

    de l'exploitation et avis de gestion ......................................... 10 8.1 Mesures de conservation ... de conservation 42-02). Les anciennes captures déclarées de C. gunnari, les limites de capture et le nombre ... 5, paragraphes 5.245 à 5.249). 5.3 Mesures d'atténuation 27. La mesure de conservation 33-02 s'applique ... à cette pêcherie. Les règles de déplacement sont spécifiées dans la mesure de conservation fixée annuellement ...

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