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  1. f-cc-xxviii-a6.pdf

    ... Prioritisation des mesures de conservation............................................ 180 Études de cas ... utilisé systématiquement pour évaluer la conformité des navires aux mesures de conservation en vigueur ... des dispositions d’une mesure de conservation. Il conclut que, même lorsqu’il est clair que le navire ... à l’État du pavillon qu’il incombe de s’assurer que ses navires respectent les mesures de conservationdownload attachment application/pdf attached to:DOCEP

    Meeting Report : DOCEP

  2. f-cc-xii-a5.pdf

    ... du Comité : i) Le système de contrôle ii) Le respect des mesures de conservation en vigueur iii ... à la disposition du SCOI pour examen. 7. Aucune mesure de conservation de la CCAMLR n'a été transgressée pendant ... est le mécanisme clé de la Convention de la CCAMLR qui assure le respect des mesures de conservation ... de conservation sont en vigueur. 9. Le Comité a approuvé ce point de vue et a souligné qu'il serait souhaitabledownload attachment application/pdf attached to:SCOI-93

    Meeting Report : SCOI-93

  3. f-cc-xv-a5.pdf

    ... . FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE CONTROLE ET RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur ... des mesures de conservation pendant la saison 1995/96 1.5 Toutes les mesures de conservation adoptées ... de conservation de 1995/96 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XV/BG/17). 1.6 Pendant la période ... qu'ils ont prises pour assurer le respect des mesures de conservation en vigueur. La Russie, l'Afrique du Suddownload attachment application/pdf attached to:SCOI-96

    Meeting Report : SCOI-96

  4. Bulletin statistique de la CCAMLR, Vol. 25 (Version base de données)

    Description / Abstract:  An interactive volume of the CCAMLR Statistical Bulletin in MS Access (2000) format.

    Document : Site Section: Publications

  5. Suivi des captures et de l’effort de pêche

    de la mesure de conservation (MC) applicable à la pêcherie et de la situation de la pêcherie par rapport ... journalières de capture et d'effort de pêche est régie par la Conservation Measure 23-07 et concerne ... par la Conservation Measure 23-01 et concerne toutes les pêcheries établies de légine et de poisson des glaces ... et d'effort de pêche) et la pêche de recherche menée en vertu de la Conservation Measure 24-01. Données ...

    Page : Site Section: Fisheries

  6. f-cc-ix-a7.pdf

    ... DE TRAVAIL POUR LE DEVELOPPEMENT D’APPROCHES DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES ... DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L’ANTARCTIQUE Le Groupe de travail pour le d~veloppement ... d’approches de conservation des ressources marines vivantes de I’Antarctique de la CCAMLR (WG-DAC), pr~sid ... de conservation expos~ ~ I’article II 3 (b) de la Convention; la reconstitution des populations surexploitdownload attachment application/pdf attached to:WG-DAC-90

    Meeting Report : WG-DAC-90

  7. f-cc-x-a7.pdf

    ... les questions 7 (observation et contrôle) et 8 (respect des mesures de conservation en vigueur) de l’ordre ... ont été respectées pour permettre des comparaisons. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ... de conservation en vigueur". En ce qui concerne la mise en application de la mesure de conservation 18/IX ... que les règlements intérieurs permettant de mettre en vigueur les mesures de conservation et de gestion adoptéesdownload attachment application/pdf attached to:SCOI-91

    Meeting Report : SCOI-91

  8. PROPOSITION VISANT À LA DÉCLARATION DES ACCIDENTS DE MER À LA CCAMLR

    de modifier la mesure de conservation 10-02 de la CCAMLR (Obligations des Parties contractantes à l' ... . ¹ Aux fins de la présente mesure de conservation, on entend par « accident de mer tr ... ; Aux fins de la présente mesure de conservation, on entend par « navire de pêche » ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXX/24 : Auteur(s): Delegations of the USA and New Zealand

  9. Informations scientifiques à la base de la proposition de Système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est

    ;Article II, tant dans les domaines de la conservation que de la science sur lesquels travaille ... , en anglais), nonobstant les objectifs de conservation spécifiques à atteindre en matière ... les activités de pêche et autres activités dans le but d'atteindre la conservation ...

    Meeting Document : SC-CAMLR-IM-I/10 Rev. 1 : Auteur(s): Delegations of Australia, France and the European Union

  10. Programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP)

    pour la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique distinguer les modifications dues à l' ... en place une mesure de conservation en 1990 pour protéger les sites du CEMP.  La mesure de conservation 18 ... /IX de l'époque est depuis devenue la mesure de conservation 91-01.   Le premier site s' ... ;étant vu conférer une protection (mesure de conservation 91-03) est l’île Seal en 1991, mais la collecte ...

    Page : Site Section: Science

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